Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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5 E 93 - Étude Barré, notaire à Montreuil-Bellay

Extrait de la notice :

…1892 (janvier-mars) 180. 1892 (avril-16 juin) (1) Actes d’expropriation pour la construction de la ligne…

…1892 (janvier-mars) 180. 1892 (avril-16 juin) (1) Actes d’expropriation pour la construction de la ligne…
Catalogue des cartes postales - Tome I : Compagnie de Saint-Gobain et autres activités

Période : 1900 - 1986

Extrait de la notice :

…procédé phototypie, 1910 Format : 89x137 mm CP CHIMIE 00028 Saint-Fons : usines de Saint-Gobain et ligne…

…90x140 mm Saint-benoît CP CHIMIE 00026 Saint-Benoît : l’usine Saint-Gobain - vue générale depuis la ligne…

…procédé phototypie, 1910 Format : 89x137 mm CP CHIMIE 00028 Saint-Fons : usines de Saint-Gobain et ligne…
Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie

Extrait de la notice :

….– Ligne Pouancé-Cholet, projet : délibérations, correspondance, coupures de presse. 1923 Régime des…

….– Ligne Pouancé-Cholet, projet : délibérations, correspondance, coupures de presse. 1923 Régime des…
Catalogue des cartes postales - Tome IV : Saint-Gobain PAM

Période : 1900 - 1960

Extrait de la notice :

…: 105x150 mm 18 usines TOME 4 USINES - FOUG Créées en 1905 entre le canal de la Moselle et la ligne…

…: 105x150 mm 18 usines TOME 4 USINES - FOUG Créées en 1905 entre le canal de la Moselle et la ligne…
Archives historiques du Service de documentation de la Direction générale des Glaceries (première partie) : répertoire numérique détaillé CS...

Période : 1684 - 1970

Extrait de la notice :

…Note sur le déchargement et le transport du verre mince de la ligne de La Chapelle à l'entrepôt des produits…

…spéciaux du Nord de la France, sillimanite : lettre à Lucien Delloye (1929). 1842 Machine à réparer la ligne…

…Note sur le déchargement et le transport du verre mince de la ligne de La Chapelle à l'entrepôt des produits…
3 P - Cadastre

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…/ 386 / 15 / 386 / 16 / 386 / 17 / 386 / 18 E2 F1 F2 G1 G2 H1 H2 J (unique)(105) de la Lande de Ligné…

…de Ligné du Bourg du Bourg de l'Aveau de l'Aveau de Bauvais 3 P 4 / 387 777 - 1340 1 - 601 602 - 1196…

…/ 386 / 15 / 386 / 16 / 386 / 17 / 386 / 18 E2 F1 F2 G1 G2 H1 H2 J (unique)(105) de la Lande de Ligné…

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