…Les premières grandes parties de cette sous-série ont été reclassées et mises en ligne en décembre 2015…

…Ont été également numérisés pour être diffusés en ligne deux registres antérieurs à la Révolution, qui…

…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

…Sonnet en l’honneur du Roi de Rome par les officiers de 6e Régiment d'Infanterie de Ligne, 1811.…

…Le 15 août, les officiers de la 43e demi-brigade de ligne font parvenir à leur ancien chef de brigade…

…, 27 vendémiaire an V A noter : cachet en cire rouge de la 108e demibrigade d’infanterie de ligne.…

…Organisation de la 13e demi brigade d’infanterie de ligne, n.d.…

…Lettre du maire de la ville de Bourg à M le colonel du 92ème régiment de ligne, Bourg, 29 août 1814.…

…Distribution de vin, Beynost, 10 juillet 1815. 24ème régiment de ligne, distribution de viande, Beynost…

…Le fonds présente l'installation de chaque ligne téléphonique dans l'ensemble des communes du…

…trait aux mutations de propriété ou d'usufruit de meubles et immeubles à la suite d'un décès, en ligne…

…ligne de chemin de fer…

…: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…

…1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…

…Albertine ou Lamberte de Ligne Charles de LA BAUME (1611-16..)…

…Albertine ou Lamberte de Ligne Charles de LA BAUME (1611-16..)…

…entre les gares de Vieu et de Champagne-Luthézieu (1932-1933) Ligne de Tenay à Brénod, expropriations…

…de la commission d'enquête, plans parcellaire et d'ensemble, état indicatif des propriétés que la ligne…

…Victor Emmanuel" (1857-1858) Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. - Ligne…

…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…

…matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…

…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

…107 à 112 de la loi du 13 juin 1851 prévoient effectivement, en cas d’insuffisance des troupes de ligne…

…service ordinaire, en service de détachement et en service de corps mobilisés pour seconder l’armée de ligne…

…maintenir l’obéissance aux lois, conserver ou rétablir l’ordre et la paix publique, seconder l’armée de ligne…

…Projet de ligne ferroviaire Saint-Amour-Bellegarde (1931-1933).…

…Demande de subvention pour le doublement des rails de la ligne de tramways au carrefour de La Cluse (…

…Projet de ligne ferroviaire Saint-Amour-Bellegarde (1931-1933).…

…Notes diverses sur la question de savoir si les bulletins nuls doivent entrer en ligne de compte pour…

…Notes diverses sur la question de savoir si les bulletins nuls doivent entrer en ligne de compte pour…

…......1837-1895 Souvenirs de campagne (Algérie), liste des membres du 23e régiment d’infanterie de ligne…

…......1837-1895 Souvenirs de campagne (Algérie), liste des membres du 23e régiment d’infanterie de ligne…

…par ligne, des Ordonnances de Monseigneur le duc de Montpensier Prince souverain de Dombes, avec briève…

…point qu'au premier abord on pourrait le croire imprimé, est la reproduction exacte, page par page et ligne…

…par ligne, des Ordonnances de Monseigneur le duc de Montpensier Prince souverain de Dombes, avec briève…

…Albertine ou Lamberte de Ligne AlbertineCharles Marie de de LA BAUME LA BAUME (1611-16..)…

…Albertine ou Lamberte de Ligne AlbertineCharles Marie de de LA BAUME LA BAUME (1611-16..)…

…et industrielle du Rhône à Bellegarde, avis de la Commission d’enquête sur l’électrification de la ligne…

…et industrielle du Rhône à Bellegarde, avis de la Commission d’enquête sur l’électrification de la ligne…

…les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…

…Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…

…Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…

…Majuscules aux noms propres de la première ligne ; le tout précédé d’un chrisme.…

…L’avant-dernière ligne est remplie seulement aux deux tiers et la dernière à moitié.…

…Majuscules aux noms propres de la première ligne ; le tout précédé d’un chrisme.…

…relative à une lettre du Maréchal de Camp Poncet, sur le logement du 102e Régiment d’Infanterie de Ligne…

…relative à une lettre du Maréchal de Camp Poncet, sur le logement du 102e Régiment d’Infanterie de Ligne…

…. - Mémoire approbatif du projet du graveur Monnier ; son œuvre sera à l'échelle de 1 ligne pour 200…

…. - Mémoire approbatif du projet du graveur Monnier ; son œuvre sera à l'échelle de 1 ligne pour 200…

…de terrains par les entrepreneurs Roux et Hardouin, pour l’établissement d’une voie ferrée entre la ligne…

…de terrains par les entrepreneurs Roux et Hardouin, pour l’établissement d’une voie ferrée entre la ligne…

…Ursulines de Trévoux, un chemin servant d'entrée et sortie pour le dit domaine et visant à droite ligne…

…Ursulines de Trévoux, un chemin servant d'entrée et sortie pour le dit domaine et visant à droite ligne…

…donations à cause de mort surtout à partir de l'édit de 1703), à l'exception des donations faites en ligne…

…donations à cause de mort surtout à partir de l'édit de 1703), à l'exception des donations faites en ligne…