Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fonds Edmond Géraud

Cote : 230 J 3 1-17

Période : 1951 - 1969

Extrait de la notice :

…Document électronique en ligne…

…Document électronique en ligne…
5 E 93 - Étude Barré, notaire à Montreuil-Bellay

Extrait de la notice :

…1892 (janvier-mars) 180. 1892 (avril-16 juin) (1) Actes d’expropriation pour la construction de la ligne…

…1892 (janvier-mars) 180. 1892 (avril-16 juin) (1) Actes d’expropriation pour la construction de la ligne…
Anciens combattants et victimes de guerre

Cote : 3 R 1 à 869

Période : 1787 - 2006

Extrait de la notice :

…des renseignements de l’artillerie (SRA) et de cartes d’état-major matérialisant l’évolution de la ligne…
Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie

Extrait de la notice :

….– Ligne Pouancé-Cholet, projet : délibérations, correspondance, coupures de presse. 1923 Régime des…

….– Ligne Pouancé-Cholet, projet : délibérations, correspondance, coupures de presse. 1923 Régime des…
Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)

Période : 1827 - 2001

Extrait de la notice :

…les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…

…Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…

…Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…
3 P - Cadastre

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…/ 386 / 15 / 386 / 16 / 386 / 17 / 386 / 18 E2 F1 F2 G1 G2 H1 H2 J (unique)(105) de la Lande de Ligné…

…de Ligné du Bourg du Bourg de l'Aveau de l'Aveau de Bauvais 3 P 4 / 387 777 - 1340 1 - 601 602 - 1196…

…/ 386 / 15 / 386 / 16 / 386 / 17 / 386 / 18 E2 F1 F2 G1 G2 H1 H2 J (unique)(105) de la Lande de Ligné…

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