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  • Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    Période : 1737 - 1912
    Extrait de la notice :

    …C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…

  • 1 H - Affaires militaires - Recrutement
    Cote : 1 H
    Extrait de la notice :

    …Sont pour l'instant disponibles à la consultation en ligne les listes des 1908 à 1921.…

  • 1 H - Affaires militaires - Recrutement
    Cote : 1 H
    Extrait de la notice :

    …Sont pour l'instant disponibles à la consultation en ligne les listes des 1908 à 1921.…

  • 11AV Fonds d'archives orales de l'abbé Garneret
    Extrait de la notice :

    …Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…

    …Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs…

    …descendants doivent être contactées une à une en vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne…

  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • 2151W Préfecture du Doubs
    Cote : 2151W1-236
    Période : 1963 - 2009
    Extrait de la notice :

    …<br> LGV : ligne &#xE0; grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Enregistrement (3 Q)
    Cote : 3 Q 1-16111
    Période : 1735 - 2000
    Extrait de la notice :

    …concerne uniquement les donations (à l'exception de celles faites dans les contrats de mariage en ligne…

  • Propriétés de l'Etat
    Période : 1841 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…

    …manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…

    …Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…

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