Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

Période : 1737 - 1912

Extrait de la notice :

…C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne. Les actes sont progressivement publiés.…

…C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne. Les actes sont progressivement publiés.…
11AV Fonds d'archives orales de l'abbé Garneret

Extrait de la notice :

…Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs descendants doivent être contactées une à une en…

…vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne.…

…Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…
Fonds Georges Guenoux

Cote : CN 69 1-29

Période : 1920 - 1948

Extrait de la notice :

…Document électronique en ligne…
Répertoire numérique du versement 1516 W

Cote : 1516 W 1-969

Période : 1939 - 1951

Extrait de la notice :

…Document électronique en ligne…
Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences

Période : 1790 - 1968

Extrait de la notice :

…Document électronique en ligne…
2151W Préfecture du Doubs

Cote : 2151W1-236

Période : 1963 - 2009

Extrait de la notice :

…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…

…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
État des fonds - Archives notariales

Période : 1519 - 1941

Extrait de la notice :

…Si leur succession n'est pas attestée, une ligne de pointillés sépare les notices.…
Répertoire des plans d'alignements numérisés

Cote : 2 NUM 100 1-340

Période : 1818 - 1998

Extrait de la notice :

…La loi du 16 septembre 1807 prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement indique dans chaque rue la ligne que les façades…

…La loi du 16 septembre 1807 prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement indique dans chaque rue la ligne que les façades…

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