Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Activités du Parc naturel régional du Haut-Jura

Cote : 2757W

Période : 1989 - 2013

Extrait de la notice :

…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
Association généalogique de relevés et de recherches (AGRR) à Champsdivers

Cote : 169J

Période : 1996 - 2018

Extrait de la notice :

…La mise en ligne de l'état civil et des registres paroissiaux des communes du Jura par les Archives du Jura en octobre 2017 n'enlève rien aux relevés effectués…

…La mise en ligne de l'état civil et des registres paroissiaux des communes du Jura par les Archives du Jura en octobre 2017 n'enlève rien aux relevés effectués…
Remembrement foncier agricole des communes du Jura

Cote : 2559W1/1-2359W4/302

Période : 1943 - 2011

Extrait de la notice :

…des remembrements partiels (fin des années 1990 et années 2000) concernent des communes traversées par l'autoroute A39 à l'ouest du département sur une ligne…

…des remembrements partiels (fin des années 1990 et années 2000) concernent des communes traversées par l'autoroute A39 à l'ouest du département sur une ligne…
Dossiers des édifices de l'Yonne protégés au titre des Monuments historiques

Cote : D/1/89

Période : 1830 - 2019

Extrait de la notice :

…La liste à jour et faisant foi des Monuments historiques est accessible en ligne sur la base Mérimée.…
Cadastre

Cote : 3P

Extrait de la notice :

…Cet ouvrage est en vente auprès des Archives et a été mis en ligne sur le présent portail.…

…Cet ouvrage est en vente auprès des Archives et a été mis en ligne sur le présent portail.…

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