Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cultes

Période : 1790 - 1948

Extrait de la notice :

…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Cote : 76 IFA

Extrait de la notice :

…L'inventaire en ligne compte actuellement plus de 4000 illustrations (les photographies seront toutes…

…l'inventaire du fonds a dû être subdivisé en plusieurs parties pour qu'il soit possible de le mettre en ligne…

…L'inventaire en ligne compte actuellement plus de 4000 illustrations (les photographies seront toutes…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…ligne de chemin de fer…

…: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…

…1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
État civil

Période : 1634 - 1987

Extrait de la notice :

…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
Affaires militaires

Période : 1789 - 1991

Extrait de la notice :

…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…

…matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…
Urbanisme

Période : 1806 - 1994

Extrait de la notice :

…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
Police, hygiène publique, justice

Période : 1781 - 2001

Extrait de la notice :

…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…
Administration générale de la commune

Période : 1744 - 1995

Extrait de la notice :

…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…
Conseil général du département et commission départementale

Période : 1800 - 1960

Extrait de la notice :

…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…

…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…
Titres de familles

Période : 1290 - 1792

Extrait de la notice :

…mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne…

…mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne…
Bailliage de Châteauroux

Période : 1608 - 1790

Extrait de la notice :

…aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne…

…aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne…

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