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Période : 1844 - 1934Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
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Période : 1796 - 1803Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
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Période : 1879 - 1934Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
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Période : 1874 - 1934Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
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Période : 1873 - 1942Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
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Période : 1869 - 1942Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
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Période : 1798 - 1808Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
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Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…De 1967 à 1974, la commune de La Roche-sur-Yon est fiscalement divisée en 2 zones par une ligne…
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Cote : (Fi) S 227 à 461 ; (Fi)-10 S SUPPL 14 ; 10 S SUPPL 14 ; S 227 à 409 ; S S 227 à 461Période : 1785 - 1879Extrait de la notice :
…technique qu'esthétique, ont été numérisées et sont ainsi consultables en ligne…