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Cote : B-0073450/1 - B-0073451/1Période : 1981 - 1985Extrait de la notice :
…Ligne TGV Atlantique.…
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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 2 C 810Période : 1770 - 1807Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…(mutations en ligne collatérale)…
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Cote : B-0073451/2 - B-0073452/1Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Ligne TGV Nord (Paris-Bruxelles-Cologne).…
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Cote : E DEPOT 5086Période : 1792 - 1792Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Registre de recrutement des troupes de ligne.…
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Cote : 2 C 1275Période : 1754 - 1791Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
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Cote : 2 C 1638Période : 1750 - 1792Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
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Cote : 2 C 2223Période : 1752 - 1790Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
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Cote : 2 C 2549Période : 1760 - 1804Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
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