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Cote : 3214 W 242Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Ligne Lyon-Marseille. - Suppression du PN 463 sur le CD 24, suivi des travaux : plans.…
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Cote : 2333 W 20Période : 1987 - 1994Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire La Ciotat gare – La Ciotat ville : historique de la ligne (gérée par la RDT13), correspondance…
…portant sur la demande de déclassement de la ligne présentée par la commune de La Ciotat, correspondance…
…fonctionnelle Notre-Dame du Bon Voyage, note et correspondance portant sur le problème de sécurité de la ligne…
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Cote : 3046 W 850Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…politique départementale des transports (2006), participation du Président à la réunion publique sur la ligne…
…départ du directeur SNCF de la région de Marseille, à la célébration du 2 millionième passager de la ligne…
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Cote : 2333 W 15Période : 1977 - 1991Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…général d’autorisation d’occupation temporaire de terrains et de droit de passage (notamment sur la ligne…
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Cote : 2333 W 16Période : 1980 - 1997Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire départementale Pas des Lanciers – Bel-Air la Mède exploitée par la RDT13, mise en place…
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Cote : 2333 W 22Période : 1962 - 1989Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Gestion de la ligne déclassée Tarascon – Saint-Rémy-de-Provence : demande de la SARL Atelier 13 d’occupation…
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Cote : 2333 W 21Période : 1990 - 1998Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Devenir de la ligne ferroviaire départementale déclassée de Tarascon – Saint-Rémy-de-Provence : avis…
…fiscaux sur la valeur vénale des parcelles situées sur l'emprise de l'ancienne ligne, notes de service…
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Cote : 2333 W 80Période : 1995 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Réalisation de la ligne TGV-Méditerranée, cession de parcelles situées sur le plateau de l’Arbois (Aix-en-Provence…