ligne
-
Cote : 2333 W 20Période : 1987 - 1994Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire La Ciotat gare – La Ciotat ville : historique de la ligne (gérée par la RDT13), correspondance portant sur la demande de déclassement…
…de la ligne présentée par la commune de La Ciotat, correspondance sur la vente de la halte désaffectée de voyageurs Sainte-Marguerite, plans de situation…
…locotracteur de la RD13 par le centre de rééducation fonctionnelle Notre-Dame du Bon Voyage, note et correspondance portant sur le problème de sécurité de la ligne…
-
Cote : 3214 W 242Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Ligne Lyon-Marseille. - Suppression du PN 463 sur le CD 24, suivi des travaux : plans.…
…Ligne Lyon-Marseille. - Suppression du PN 463 sur le CD 24, suivi des travaux : plans.…
-
Cote : 3046 W 850Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Transports : documentation sur la politique départementale des transports (2006), participation du Président à la réunion publique sur la ligne à grande…
…) PACA, à la réception organisée à l'occasion du départ du directeur SNCF de la région de Marseille, à la célébration du 2 millionième passager de la ligne…
…Transports : documentation sur la politique départementale des transports (2006), participation du Président à la réunion publique sur la ligne à grande…
-
Cote : 2333 W 21Période : 1990 - 1998Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Devenir de la ligne ferroviaire départementale déclassée de Tarascon – Saint-Rémy-de-Provence : avis fiscaux sur la valeur vénale des parcelles situées…
…sur l'emprise de l'ancienne ligne, notes de service, correspondance, proposition d'achat des époux BERNE, extrait de plans cadastraux (1990-1995).…
…Devenir de la ligne ferroviaire départementale déclassée de Tarascon – Saint-Rémy-de-Provence : avis fiscaux sur la valeur vénale des parcelles situées…
-
Cote : 2333 W 15Période : 1977 - 1991Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…départementaux de la RDT13 : arrêtés du Président du Conseil général d’autorisation d’occupation temporaire de terrains et de droit de passage (notamment sur la ligne…
…départementaux de la RDT13 : arrêtés du Président du Conseil général d’autorisation d’occupation temporaire de terrains et de droit de passage (notamment sur la ligne…
-
Cote : 2333 W 16Période : 1980 - 1997Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire départementale Pas des Lanciers – Bel-Air la Mède exploitée par la RDT13, mise en place de barrières automatiques d'accès à l'usine STOGAZ…
…Ligne ferroviaire départementale Pas des Lanciers – Bel-Air la Mède exploitée par la RDT13, mise en place de barrières automatiques d'accès à l'usine STOGAZ…
-
Cote : 2333 W 22Période : 1962 - 1989Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Gestion de la ligne déclassée Tarascon – Saint-Rémy-de-Provence : demande de la SARL Atelier 13 d’occupation et de clôture d’une parcelle en gare de Saint-Rémy…
…Gestion de la ligne déclassée Tarascon – Saint-Rémy-de-Provence : demande de la SARL Atelier 13 d’occupation et de clôture d’une parcelle en gare de Saint-Rémy…
-
Cote : 2333 W 80Période : 1995 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Réalisation de la ligne TGV-Méditerranée, cession de parcelles situées sur le plateau de l’Arbois (Aix-en-Provence) à la SNCF : plans et états parcellaires…
…Réalisation de la ligne TGV-Méditerranée, cession de parcelles situées sur le plateau de l’Arbois (Aix-en-Provence) à la SNCF : plans et états parcellaires…