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Cote : 2004W399Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…Ligne de chemin de fer Dole-Mulhouse, électrification.…
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Cote : 2066W249Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…. - Pont sur la ligne SNCF de Dole à Belfort sur la Lizaine et sur la RD 438, construction.…
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Cote : 3E103/167Période : 1849 - 1868Extrait de la notice :
…des minutes d’actes d’expropriation pour cause d’utilité publique dans le cadre de la création de la ligne…
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Cote : MC/ET/XXXIII/23Période : 1538 - 1538Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…n° 3641 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne…
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Cote : MC/ET/XXXIII/19Période : 1544 - 1544Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…n° 3078 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne…
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Cote : MC/ET/XXXIII/20Période : 1545 - 1545Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne…
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Cote : MC/ET/XXXIII/23Période : 1539 - 1539Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…n° 3650 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne…
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Cote : MC/ET/XXXIII/18Période : 1543 - 1543Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…n° 1943 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne…
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Cote : MC/ET/XXXIII/19Période : 1544 - 1544Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…n° 3064 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne…
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Cote : MC/ET/XXXIII/19Période : 1544 - 1544Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…n° 3068 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne…