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Cote : E dépôt 36/585Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…N° 1, étoffes de laine préparées à Nîmes, 1 fleur de lis en chef ; au-dessous le mot "contrôle", à la 3ème ligne "de", à la 4ème 2 petites fleurs de lis…
…N° 3, pour les cadis fabriqués hors de Nîmes, mais dans sa jurande ; au milieu d'un cercle de points à la 1ère ligne : "cadis", à la 2ème "d'environ",…
…N° 1, étoffes de laine préparées à Nîmes, 1 fleur de lis en chef ; au-dessous le mot "contrôle", à la 3ème ligne "de", à la 4ème 2 petites fleurs de lis…
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Cote : E dépôt 36/73Période : 1671 - 1689Extrait de la notice :
…Ordonnance du sieur de Lamoignon portant que les propriétaires d'immeubles situés au delà de la ligne tracée pour la construction du fort seront remis…
…Ordonnance du sieur de Lamoignon portant que les propriétaires d'immeubles situés au delà de la ligne tracée pour la construction du fort seront remis…
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Cote : E dépôt 36/61Période : 1693 - 1755Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil d'État qui approuve lesdits plans présentés par ledit sieur Maréchal et autorise les travaux, mais seulement depuis la ligne OP jusqu'aux…
…Arrêt du Conseil d'État qui autorise la continuation desdits travaux au delà de la ligne OP (29 novembre 1746).…
…Arrêt du Conseil d'État qui approuve lesdits plans présentés par ledit sieur Maréchal et autorise les travaux, mais seulement depuis la ligne OP jusqu'aux…
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Cote : E dépôt 36/8Période : 1598 - 1747Extrait de la notice :
…Ordonnance du duc de Montmorency, maréchal de France, gouverneur de Languedoc, portant que les consuls de Nîmes marcheront sur la même ligne, mais à la…
…Ordonnance du duc de Montmorency, maréchal de France, gouverneur de Languedoc, portant que les consuls de Nîmes marcheront sur la même ligne, mais à la…
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Cote : E dépôt 36/21Période : 1254 - 1554Extrait de la notice :
…extorsions faites par les greffiers de sa cour fixe le prix qu'ils auront droit d'exiger pour tout acte dont chaque feuillet devra renfermer 20 lignes, chaque ligne…
…extorsions faites par les greffiers de sa cour fixe le prix qu'ils auront droit d'exiger pour tout acte dont chaque feuillet devra renfermer 20 lignes, chaque ligne…
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Cote : E dépôt 36/138Période : 1630 - 1639Extrait de la notice :
…D'après cette ordonnance, les consuls et officiers royaux marcheront sur la même ligne, les premiers ayant la gauche, et ne devant, à l'entrée des portes…
…D'après cette ordonnance, les consuls et officiers royaux marcheront sur la même ligne, les premiers ayant la gauche, et ne devant, à l'entrée des portes…
