Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Ligne 1

Cote : 1J8/1

Période : 1909 - 1964

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 1 :<br>- Porte de Vincennes : passage souterrain…

…Ligne 1…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 1 :<br>- Porte de Vincennes : passage souterrain…
ligne 4

Cote : 1J8/3

Période : 1908 - 1957

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 4 :<br>- Occupation de la voie publique : acc&…

…ligne 4…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 4 :<br>- Occupation de la voie publique : acc&…
Ligne 9

Cote : 1J8/6

Période : 1917 - 1963

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 9 :<br>- Projet d'établissement d'un groupe…

…Ligne 9…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 9 :<br>- Projet d'établissement d'un groupe…
RER B - Transformation de la ligne

Cote : 1J9/43-1J9/47

Période : 1841 - 1937

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…RER B - Transformation de la ligne…

…RER B - Transformation de la ligne…
RER B - Prolongement de la ligne

Cote : 1J9/48-1J9/52

Période : 1889 - 1965

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…RER B - Prolongement de la ligne…

…RER B - Prolongement de la ligne…
Commune d'Orsay, ligne de Paris à Antony

Cote : 1J9/43

Période : 1887 - 1937

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…dossiers individuels d'expropriation n° 51 à 61, indemnités, , reventes, rétrocessions et échanges de terrains après désaffectation, électrification de la ligne…

…Commune d'Orsay, ligne de Paris à Antony…

…dossiers individuels d'expropriation n° 51 à 61, indemnités, , reventes, rétrocessions et échanges de terrains après désaffectation, électrification de la ligne…
RER B - Gif sur Yvette

Cote : 1J9/32

Période : 1863 - 1969

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…Courcelles, plans parcellaires, demandes d'alignements, passage sous voies ferrées, revente de terrains après désaffectations, traversées souterraines de la ligne…

…Courcelles, plans parcellaires, demandes d'alignements, passage sous voies ferrées, revente de terrains après désaffectations, traversées souterraines de la ligne…
RER B - Antony

Cote : 1J9/21-1J9/22

Période : 1932 - 1938

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…d'acquisition de parcelle, cession de parcelle à la Ville d'Antony, , travaux : clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne…

…d'autobus, cession par la SNCF d'un terrain contigu à la ligne de Sceaux, acquisitions, transformation de la halte Berny en station; plans d'aménagement…

…d'acquisition de parcelle, cession de parcelle à la Ville d'Antony, , travaux : clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne…
Lignes 7, 8

Cote : 1J8/5

Période : 1910 - 1969

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 7 :<br>- Occupation de la voie publique : acc&…

…<br><br>Ligne 8 :<br>- Occupation de la voie publique : accès principaux, sorties supplémentaires.…

…Opéra : construction de lavatories et passage souterrain place de l'Opéra, ouvrages d'aération Capucines, extension en banlieue de la ligne…
Lignes 2, 3

Cote : 1J8/2

Période : 1902 - 1969

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 2 :<br>- Occupation de la voie publique : acc&…

…<br><br>Ligne 3 :<br>- Occupation de la voie publique : accès principaux, sorties supplémentaires, baies d'aération, état des surfaces…

…<br>- Porte de Champerret : prolongement de la ligne Champerret au Pont de Levallois, reconnaissance définitive.…
Lignes 8, 10, 11, 12, 13

Cote : 1J8/7

Période : 1904 - 1959

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 10 :<br>- Eglise d'Auteuil : accès, acquisition…

…<br><br>Ligne 11<br>- Prolongement à la Mairie des Lilas : reconnaissance des travaux.…

…<br><br>Ligne 12<br>- Prolongement à Issy les Moulineaux.<br>- Mairie d'Issy et Corentin Celton : installation de WC publics.…
Saint Ouen Michelet

Cote : 1J6/25

Période : 1861 - 1911

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
RER B - Arcueil

Cote : 1J9/17-1J9/18

Période : 1894 - 1966

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…Electrification et aménagement de la ligne de Sceaux (Caisse des dépôts et consignations : locations, titres), Cession à la Caisse des dépôts (correspondance…

…Electrification et aménagement de la ligne de Sceaux (Caisse des dépôts et consignations : locations, titres), Cession à la Caisse des dépôts (correspondance…
RER A - Nanterre

Cote : 1J9/1-1J9/2

Période : 1846 - 1969

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…eaux depuis la route simple n° 13 jusqu'à la Seine, projet d'élargissement à 6 m du sentier de 2,50 m situé côté montant et compris entre l'avenue de la ligne…

…nécessaire à la création d'une rue latérale près du passage à niveau de Nanterre, projet d'établissement par la commune d'un chemin côté descendant de la ligne…

…eaux depuis la route simple n° 13 jusqu'à la Seine, projet d'élargissement à 6 m du sentier de 2,50 m situé côté montant et compris entre l'avenue de la ligne…
Lignes 5, 6

Cote : 1J8/4

Période : 1907 - 1969

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 5 :<br>- Occupation de la voie publique : acc&…

…<br><br>Ligne 6<br>- Picpus Courteline : Assistance Publique, hôpital Rothschild, installation de grues, autorisation de survol par une grue.…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Ligne 5 :<br>- Occupation de la voie publique : acc&…
La Maltournée

Cote : 1J7/18

Période : 1887 - 1963

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…rapport de voisinage, déplacement du monument aux morts, police d'abonnement pour la fourniture d'électricité, établissement d'une ligne…

…rapport de voisinage, déplacement du monument aux morts, police d'abonnement pour la fourniture d'électricité, établissement d'une ligne…
Palaiseau

Cote : 1J9/25 à 1J9/30

Période : 1854 - 1966

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…téléphoniques, échange de terrains avec la commune, demandes d'alignements, questions domaniales évoquées par la municipalité, plans, électrification de la ligne…

…téléphoniques, échange de terrains avec la commune, demandes d'alignements, questions domaniales évoquées par la municipalité, plans, électrification de la ligne…
RER B - Denfert Rochereau, Montrouge

Cote : 1J9/14

Période : 1845 - 1966

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br><br>- Montrouge : projet de construction d'un bâtiment pour le Tour en Fosse et de locaux, traversée aérienne de la ligne de Sceaux…

…<br><br>- Montrouge : projet de construction d'un bâtiment pour le Tour en Fosse et de locaux, traversée aérienne de la ligne de Sceaux…
RER B - Suppression des passages à niveau

Cote : 1J9/36-1J9/42

Période : 1818 - 1989

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Traversée des voies par la ligne de tramways de Boulogne à Vincennes, ouverture à l'exploitation, plans de projets d'exécution…

…<br>- Traversée des voies par la ligne de tramways de Boulogne à Vincennes, ouverture à l'exploitation, plans de projets d'exécution…
Réorganisation

Cote : 1J10/8

Période : 1819 - 1968

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…concession du chemin de fer métropolitain : modifications et compléments, convention avec la Ville de Paris<br>- Nouvelle concession de la ligne…

…concession du chemin de fer métropolitain : modifications et compléments, convention avec la Ville de Paris<br>- Nouvelle concession de la ligne…
Bercy, Boulogne Billancourt, Cité

Cote : 1J1/3

Période : 1437 - 1988

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…é nord de la cathédrale jusqu’à la Seine, celle-ci jusqu’au débouché sur le quai de la rue des Chantres et une ligne…

…é nord de la cathédrale jusqu’à la Seine, celle-ci jusqu’au débouché sur le quai de la rue des Chantres et une ligne…

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