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Cote : 25 W 268Période : 1944 - 1947Extrait de la notice :
…Ligne de voyageurs Tréglonou-Brest.…
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Cote : 25 W 127Période : 1945 - 1950Extrait de la notice :
…Construction et entretien des routes ; horaires de la ligne de cars…
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Cote : 25 W 8Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Cession de terrain ; desserte par la ligne de cars Morlaix-Carhaix.…
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Cote : 25 W 248Période : 1946 - 1951Extrait de la notice :
…Reconnaissance et fixation de tracés de chemins ruraux : plans ; construction d'une ligne à haute tension…
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Cote : 25 W 49Période : 1946 - 1951Extrait de la notice :
…Remise en état de la voirie urbaine ; suppression de la ligne ferroviaire Concarneau-Rosporden ; aliénation…
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Cote : 25 W 31Période : 1943 - 1951Extrait de la notice :
…Ligne de cars Carantec-Brest ; tarifs de l'eau ; fixation de tracés de chemins ruraux ; extraction de…
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Cote : 5 K 155Période : 1894 - 1897Extrait de la notice :
…Préjudices causés par l'installation d'une ligne de chemin de fer provisoire : MORISSET…
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Cote : 5 K 161Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…modification de cahier des charges (changement de carrière) pour la construction de la ligne…
…indemnité pour des difficultés d'accès d'une propriété à cause des travaux de la ligne…
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Cote : 5 K 169Période : 1878 - 1919Extrait de la notice :
…banlieue, dossier n°1, 1913 Demande de afin de consolider un mur de soutènement, ligne…
…1909 Demande de pour préjudice causé à des propriétés par suite de travaux de la ligne…
…n°2411, 1913-1919 Demande de constat du mouvement du remblai de la déviation d'Essonnes, ligne…
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Cote : 5 K 153Période : 1898 - 1914Extrait de la notice :
…public) contre la Commune de Triel, dossier n°608, (plans), 1909-1912 La Princesse de LIGNE…