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Cote : 820 W 1Période : 1972 - 2004Fonds : 820WExtrait de la notice :
…. - Ligne 1, construction : études comparatives, rapport de recherche de l’institut de recherche sur les transports, rapport sur les ondes vertes, instructions…
…Ligne 2, projet : convention de financement, projet de statuts du syndicat mixte des transports en commun de l’Hérault (2003).…
…Ligne 2, travaux : certificats d’affichage, courrier, arrêté préfectoral, certificat de mise à disposition du public, études sur les temps de parcours,…
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Cote : 821 W 13Période : 2004 - 2004Fonds : 821WExtrait de la notice :
…Deuxième ligne de tramway, réalisation d’enquêtes publiques conjointes : rapports de la commission d’enquête (2004).…
…Deuxième ligne de tramway, réalisation d’enquêtes publiques conjointes : rapports de la commission d’enquête (2004).…
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Cote : 562 W 212Période : 1992 - 1996Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Ligne EDF réseaux d'alimentation générale en énergie électrique 63kv quatre seigneurs Saumade / Coulondres : demande d'autorisation de coupes et d'abattages…
…d'arbres, courriers, photos, convention de travaux (1992), reconstruction de la ligne à haute tension enterrées plans, compte-rendu de réunions (1996)…
…courriers préfecture de l'Hérault (1995), carte des contraintes ; Reconstruction de la ligne A 90 kv coulondre - quatre-seigneurs : lettre de demande…
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Cote : 562 W 124Période : 1986 - 1989Fonds : 562WExtrait de la notice :
…PC : courriers du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire, projet d'exécution plan (1988), photos chantiers (1989), EDF plans de la ligne…
…explicative, plan de situation, plans de masse, renseignements relatif aux traversées, caractéristique et dessins des ouvrages (1989), étude préalable ligne…
…nord de la ville ZAC extension ZOLAD Montpellier-Grabels plans de situation (1986), dossier d'information ligne à 2 circuits, l'indemnisation des propriétaires…
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Cote : 821 W 15Période : 2003 - 2003Fonds : 821WExtrait de la notice :
…Deuxième ligne de tramway, enquête publique : notice explicative, étude d’impact, textes régissant les enquêtes (2003).…
…Deuxième ligne de tramway, enquête publique : notice explicative, étude d’impact, textes régissant les enquêtes (2003).…
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Cote : 854 W 8Période : 2001 - 2010Fonds : 854WExtrait de la notice :
…Ligne 3 du tramway, enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et à la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU)…
…ouest de la ligne 1 (18 octobre 2006), compte-rendu d’organisation de l’enquête publique tramway sur la ligne 3 du tramway et l’extension ouest de la…
…ligne 1 et rapport (18 octobre 2006), plaquette de présentation sur l’implantation détaillée des panneaux d’avis d’enquête sur la ligne 3 du tramway et…
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Cote : 820 W 29Période : 2000 - 2003Fonds : 820WExtrait de la notice :
…Ligne Grande Vitesse, projet : powerpoint de la réunion d’information et de concertation de la ligne nouvelle SNCF (2000) ; phase avant-projet sommaire…
…Ligne Grande Vitesse, projet : powerpoint de la réunion d’information et de concertation de la ligne nouvelle SNCF (2000) ; phase avant-projet sommaire…
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Cote : 820 W 28Période : 1993 - 2004Fonds : 820WExtrait de la notice :
…Ligne Grande Vitesse, projet. – Suivi administratif : courrier, comptes rendus de réunions, rapports du Groupe de Travail Génie Urbain, délibération,…
…information sur les procédures de projet d’intérêt général dans l’Hérault (1998-2003), projet de convention relative à la création d’un passage à niveau sur la ligne…
…organisation future des transports dans la région, rapport et conclusion d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique sur le prolongement sur la ligne…
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Cote : 820 W 32Période : 2003 - 2003Fonds : 820WExtrait de la notice :
…Ligne nouvelle Languedoc-Roussillon, contournement de Nîmes et Montpellier. – Etude d’impact, enquête publique de Réseau Ferré de France : 6 tomes (2003…
…Ligne nouvelle Languedoc-Roussillon, contournement de Nîmes et Montpellier. – Etude d’impact, enquête publique de Réseau Ferré de France : 6 tomes (2003…
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Cote : 617 W 10Période : 1987 - 1992Fonds : 617WExtrait de la notice :
…. - Tramway première ligne : plusieurs pochettes avec des négatifs, palette de petites photos retraçant le parcours deu tramway (2000). allée de la Citadelle…
…avec passage de ligne de tramway : pochette de photographies couleur (2000).…
…. - Tramway première ligne : plusieurs pochettes avec des négatifs, palette de petites photos retraçant le parcours deu tramway (2000). allée de la Citadelle…