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Cote : B-0069913/1Période : 1982 - 1991Fonds : TransportsExtrait de la notice :
…généralités (1983-1984) ; électrification Paris-Caen-Cherbourg (1982-1988) ; électrification de la ligne…
…des ports (1991) ; ligne franco-italienne Coni-Breil-Vintimille (1988) ; protocole d'accord, lien fixe…
…(1983-1985) ; chemin de fer de la Mure (1987-1989) ; ligne Pau-Canfranc (1987-1988) ; desserte ferroviaire…
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Cote : B-0071453/1Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…projet Aramis (1987 ) ; projet de convention RATP-EPAD relatif au financement du prolongement de la ligne…
…1990) ; réduction du prix de la carte orange de 50% en 1989 (1988) ; desserte d'Eurodisneyland par la ligne…
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Cote : B-0071449/1Période : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…sur les comptes, retraite de l'intégration de fractions d'indemnités (1988) ; électrification de la ligne…
…chemin de fer de Saint-Georges-de-Comies à la Mure au département de l'Isère (1988) ; fermeture de la ligne…
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Cote : B-0070342/2Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…; développements récents du dossier Disneyland, desserte du parc de loisirs par prolongement de la ligne…
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Cote : B-0070348/1Période : 1950 - 1983Extrait de la notice :
…administratif Rapée-Bercy (1975) ; emprunt et prise de participation de la RATP (1978) ; prolongement de la ligne…
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Cote : B-0071460/1Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…d'un crédit de 13 980 francs et de 13 840 000 francs au budget de la défense (1990) ; maintien d'une ligne…
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Cote : B-0071448/1Période : 1985 - 1994Extrait de la notice :
…Delelis et Darras, sénateurs, au sujet du TGV-Nord (1987) ; financement de l'infrastructure de la ligne…
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Cote : B-0071460/2Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…franchissement dénivelé de voies ferrées dans la commune de Franconville (1987) ; construction de la ligne…