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Cote : B-0071453/1Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…-1988) ; maison de la RATP (1987-1991) ; échec du projet Aramis (1987 ) ; projet de convention RATP-EPAD relatif au financement du prolongement de la ligne…
…01 janvier 1988 ; plan triennal de la RATP (1988-1990) ; réduction du prix de la carte orange de 50% en 1989 (1988) ; desserte d'Eurodisneyland par la ligne…
…-1988) ; maison de la RATP (1987-1991) ; échec du projet Aramis (1987 ) ; projet de convention RATP-EPAD relatif au financement du prolongement de la ligne…
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Cote : B-0071449/1Période : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…l'armement naval (1987-1989) ; incidence financière sur les comptes, retraite de l'intégration de fractions d'indemnités (1988) ; électrification de la ligne…
…Paris-Caen-Cherbourg (1988-1989) ; transfert du chemin de fer de Saint-Georges-de-Comies à la Mure au département de l'Isère (1988) ; fermeture de la ligne…
…l'armement naval (1987-1989) ; incidence financière sur les comptes, retraite de l'intégration de fractions d'indemnités (1988) ; électrification de la ligne…
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Cote : B-0071460/1Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…collectif de province (1988) ; arrêté portant transfert d'un crédit de 13 980 francs et de 13 840 000 francs au budget de la défense (1990) ; maintien d'une ligne…
…collectif de province (1988) ; arrêté portant transfert d'un crédit de 13 980 francs et de 13 840 000 francs au budget de la défense (1990) ; maintien d'une ligne…
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Cote : B-0071448/1Période : 1985 - 1994Extrait de la notice :
…Delelis et Darras, sénateurs, au sujet du TGV-Nord (1987) ; financement de l'infrastructure de la ligne nouvelle du TGV-Atlantique (1987) ; Contrat de…
…Delelis et Darras, sénateurs, au sujet du TGV-Nord (1987) ; financement de l'infrastructure de la ligne nouvelle du TGV-Atlantique (1987) ; Contrat de…
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Cote : B-0071460/2Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…d'Orly en site propre (1987) ; financement d'un franchissement dénivelé de voies ferrées dans la commune de Franconville (1987) ; construction de la ligne…
…d'Orly en site propre (1987) ; financement d'un franchissement dénivelé de voies ferrées dans la commune de Franconville (1987) ; construction de la ligne…