ligne
-
Période : 1826 - 1826Extrait de la notice :
…Section A de Ligné : 1re feuille (parcelles 1-300)…
-
Période : 1826 - 1826Extrait de la notice :
…Section A de Ligné : 2e feuille (parcelles 301-747)…
-
Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…rouge du plan et l'autre la ligne bleue).…
…ingénieurs à l'appui du projet, de deux profils et deux devis estimatifs (l'un suivant la ligne…
-
Période : 1824 - 1873Extrait de la notice :
…Ce plan est mis à jour en 1873 : la ligne rose marque la séparation entre La Chapelle-Achard (nord et…
-
Période : 1824 - 1873Extrait de la notice :
…Ce plan est mis à jour en 1873 : la ligne rose marque la séparation entre La Chapelle-Achard (nord et…
-
Période : 1844 - 1934Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
-
Période : 1796 - 1803Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
-
Période : 1879 - 1934Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
-
Période : 1874 - 1934Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
-
Période : 1873 - 1942Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
-
Période : 1798 - 1808Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
-
Période : 1869 - 1942Extrait de la notice :
…ordinairement dans un délai de 6 mois après le décès, des déclarations de successions collatérales et en ligne…
-
Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…forêt d'Aizenay : dessin de deux ponts aux profils n° 44 et 69 (plan au sol, élévation, coupes sur la ligne…
-
Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…De 1967 à 1974, la commune de La Roche-sur-Yon est fiscalement divisée en 2 zones par une ligne…
-
Cote : (Fi) S 227 à 461 ; (Fi)-10 S SUPPL 14 ; 10 S SUPPL 14 ; S 227 à 409 ; S S 227 à 461Période : 1785 - 1879Extrait de la notice :
…technique qu'esthétique, ont été numérisées et sont ainsi consultables en ligne…