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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 2008/SR/0024/4Période : 2003 - 2004Fonds : Service des ressources humainesExtrait de la notice :
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
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Cote : DA003027/64675Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
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Cote : D006484/64930Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…», Gradhiva, 2/2005 (en ligne), mise en ligne le 10 décembre 2008. URL :http://gradhiva.revues.org/index473.html.consulté le 008 juin 2009…
…», Gradhiva, 2/2005 (en ligne), mise en ligne le 10 décembre 2008. URL :http://gradhiva.revues.org/index473.html.consulté le 008 juin 2009…
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Cote : 2010/DOE/0006/7Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
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Cote : 09/DCOM/0001/185Période : 2008 - 2008Fonds : Communication - AudiovisuelExtrait de la notice :
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr.…
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr.…
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Cote : DA002000/64383Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne : discours d'ouverture…
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne : discours d'ouverture…
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Date de modification : 8 juillet 2023Extrait de la notice :
…Cette publication peut être consultée en ligne.…
…Cette publication peut être consultée en ligne.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente -
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Il est également consultable en ligne.…
…Il est également consultable en ligne.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…