ligne
-
Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
-
Cote : 2 C 810Période : 1770 - 1807Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…(mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 4 M 730/65Fonds : Passeports pour l'étrangerExtrait de la notice :
…Passeport de Jean Ligne…
-
Cote : 5 E 134 110 à 117Période : 1902 - 1909Extrait de la notice :
…Ligne, Jean-Baptiste : minutes…
-
Cote : 5 E 109 54 à 61Période : 1894 - 1901Extrait de la notice :
…Ligne, Jean-Baptiste : minutes…
-
Cote : 5 E 165 425 à 455Extrait de la notice :
…Ligne, Jean-Baptiste : minutes…
-
-
Cote : 2 Fi 3097Période : 1801 - 1900Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Élévation de l'écluse du coté de la gare sur la ligne A.B., coupe sur le milieu du sas sur la ligne E.F…
…., coupe sur la ligne du plan C.D., plan de l'emplacement de l'écluse.…
-
Cote : E DEPOT 5086Période : 1792 - 1792Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Registre de recrutement des troupes de ligne.…
-
Cote : 4 M 335Période : 1896 - 1940Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Sociétés de pêcheurs à la ligne : réglementation ; dossiers de sociétés…
-
Cote : 4 Fi 3389Période : 1901 - 2000Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…Pêcheurs à la ligne.…
-
Cote : 4 Fi 3390Période : 1901 - 2000Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…Pêcheurs à la ligne.…
-
Cote : 2 C 1638Période : 1750 - 1792Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 2001Période : 1753 - 1808Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 542-543Période : 1775 - 1793Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 1040Période : 1757 - 1792Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 1275Période : 1754 - 1791Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 1439Période : 1761 - 1796Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 2223Période : 1752 - 1790Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 2337Période : 1750 - 1789Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 2549Période : 1760 - 1804Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 2796Période : 1750 - 1792Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 3129Période : 1750 - 1807Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 3299Période : 1752 - 1790Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…
-
Cote : 2 C 3445Période : 1752 - 1792Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…Table des successions acquittées (mutations en ligne collatérale)…