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  • article-KUTSCHERA_Chris.pdf
    Cote : 2 CRI 3
    Période : 2010 - 2010
    Fonds : Fonds Vincent Gay
    Extrait de la notice :

    …Article en ligne du journaliste et écrivain français Chris Kutschera, intitulé "Immigrés, les "orphelins…

  • Sur les traces de la Grande Guerre à Cormeilles-en-Parisis
    Date de modification : 28 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement…

    Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales
  • 40 ans d’exil. La Retirada et la protection des réfugiés espagnols par l’Ofpra (1939-1979)
    Date de modification : 25 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …Retrouvez les ressources en ligne proposées par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides…

    Lieu de conservation : Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (OFPRA) - Mission histoire et exploitation des archives
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Année 1964
    Cote : GPS 16
    Période : 1964 - 1964
    Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste
    Extrait de la notice :

    …pêche à la ligne…

    …pêche à la ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Année 1963
    Cote : GPS 15
    Période : 1963 - 1963
    Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste
    Extrait de la notice :

    …pêche à la ligne…

    …pêche à la ligne…

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