Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Répertoire numérique des archives communales d'Allemagne-en-Provence

Période : 1444 - 1976

Extrait de la notice :

…Le cadastre napoléonien du début du XIXe siècle est accessible en ligne sur le site Internet des Archives…

…Le cadastre napoléonien du début du XIXe siècle est accessible en ligne sur le site Internet des Archives…
Dossiers clients du cabinet d’avocats de Pierre Dreyfus-Schmidt de Belfort

Période : 1927 - 1957

Extrait de la notice :

…Pauget (Jean) contre Dreyfus (A.) et divers pour escroquerie (1934). 28 129 J 28 Pêcheurs à la ligne…

…Pauget (Jean) contre Dreyfus (A.) et divers pour escroquerie (1934). 28 129 J 28 Pêcheurs à la ligne…
Petits fonds et documents isolés

Période : 1307 - 2016

Extrait de la notice :

…Achat, janvier 2012. 97 1 J 1203 Ligne à Grande Vitesse (L.G.V.)…

…direct et 4e degré en ligne collatérale. 9 février 1742 1 J 1/85 Liste vierge d'une souscription publique…

…Bartholomeï FORNARO et Marguerite SCOTARA, de Rugiasca dans le duché de Novara, cousins au 3e et 4e degré en ligne…
Répertoire numérique du fonds photographique Vial

Période : 1898 - 1950

Extrait de la notice :

…Dans un courrier non daté adressé à ses parents, au dos d’un cliché montrant « En première ligne, soldats…

…décoré de la Croix de guerre avec palme. 207 Fi 3293, Négatif verre 13 x 18 cm, 1918 Infanterie de ligne…

…souple 9,5 x 14,5 cm, 1921 Reproduction photographique d'un cliché de Charlois, capitaine du 55e de ligne…
Centre de développement et d'animation concertée du Territoire de Belfort (CDAC)

Période : 1959 - 1984

Extrait de la notice :

…Dans la même ligne, des initiatives d’éducation populaire sont lancées jusqu’en 1965, 12 date à laquelle…

…Dans la même ligne, des initiatives d’éducation populaire sont lancées jusqu’en 1965, 12 date à laquelle…

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