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Cote : 1923W17Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…<br> Demande en approbation de projet n°E1-94009, ligne souterraine 20000 Volts et aménagement…
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Cote : 2151W1-236Période : 1963 - 2009Extrait de la notice :
…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
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Cote : 2344W20Période : 1901 - 2005Extrait de la notice :
…CHASSE AGREEE DU LOMONT  25150 PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230 AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…
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Cote : 4U17/256Période : 1895 - 1925Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…
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Cote : 4U17/255Période : 1869 - 1896Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…
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Période : 1800 - 1940Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
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Période : 1800 - 1940Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
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Cote : CFI/21/1-CFI/21/214Période : 1919 - 2021Extrait de la notice :
…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
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Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4…
…Ligne SNCF [lettres noires sur fond blanc] / [Régie nationale des usines Renault]. – 1 affiche, février…
…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4…