ligne
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Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ligne de démarcation…
…Ligne de démarcation…
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Période : 1878 - 1939Fonds : Chemins de fer (1834-1957)Extrait de la notice :
…Ligne de Confolens à la ligne de Civray au Blanc…
…Ligne de Confolens à la ligne de Civray au Blanc…
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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 3 U 588Période : 1896 - 1897Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Ligne d'Ambérieu à Cerdon.…
…Ligne d'Ambérieu à Cerdon.…
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Cote : 3 U 6224Période : 1904 - 1904Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Ligne de la Saône.…
…Ligne de la Saône.…
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Période : 1070 - 1800Extrait de la notice :
…Seigneurie de Ligné-Godard…
…Seigneurie de Ligné-Godard…
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Cote : 2 S 793-794Période : 1930 - 1943Extrait de la notice :
…Ligne Brénod à Ruffieu…
…Ligne Brénod à Ruffieu…
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Cote : 2 S 802-803Période : 1914 - 1940Extrait de la notice :
…Ligne Meximieux à Ambronay…
…Ligne Meximieux à Ambronay…
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Période : 1872 - 1940Fonds : Chemins de fer (1834-1957)Extrait de la notice :
…Ligne d'Airvault à Moncontour…
…Ligne d'Airvault à Moncontour…
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Cote : 5 S 96Période : 1878 - 1938Fonds : Chemins de fer (1834-1957)Extrait de la notice :
…Réalisation de la ligne.…
…Réalisation de la ligne.…
…acquisition de terrains, permissions de voirie : Port-de-Piles (plans), 1882-1938 ; construction de la ligne…