Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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FRAD001_95_J

Extrait de la notice :

…relative à une lettre du Maréchal de Camp Poncet, sur le logement du 102e Régiment d’Infanterie de Ligne…

…relative à une lettre du Maréchal de Camp Poncet, sur le logement du 102e Régiment d’Infanterie de Ligne…
FRAD001_serieC_etatBresse

Extrait de la notice :

…. - Mémoire approbatif du projet du graveur Monnier ; son œuvre sera à l'échelle de 1 ligne pour 200…

…. - Mémoire approbatif du projet du graveur Monnier ; son œuvre sera à l'échelle de 1 ligne pour 200…
FRAD001_2_R

Extrait de la notice :

…de terrains par les entrepreneurs Roux et Hardouin, pour l’établissement d’une voie ferrée entre la ligne…

…de terrains par les entrepreneurs Roux et Hardouin, pour l’établissement d’une voie ferrée entre la ligne…
FRAD001_0000046B

Extrait de la notice :

…Ursulines de Trévoux, un chemin servant d'entrée et sortie pour le dit domaine et visant à droite ligne…

…Ursulines de Trévoux, un chemin servant d'entrée et sortie pour le dit domaine et visant à droite ligne…
FRAD001_0000001B

Extrait de la notice :

…donations à cause de mort surtout à partir de l'édit de 1703), à l'exception des donations faites en ligne…

…donations à cause de mort surtout à partir de l'édit de 1703), à l'exception des donations faites en ligne…

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