…Robin, Gérié et Farabé) à la municipalité de Trévoux relative à une lettre du Maréchal de Camp Poncet, sur le logement du 102e Régiment d’Infanterie de Ligne…

…. - Mémoire approbatif du projet du graveur Monnier ; son œuvre sera à l'échelle de 1 ligne pour 200 toises, les bordures et les hachures sont fixées,…

…Occupation de terrains par les entrepreneurs Roux et Hardouin, pour l’établissement d’une voie ferrée entre la ligne de Sathonay à Bourg-enBresse : plans…

…appelé de La Barre appartenant aux dames religieuses Ursulines de Trévoux, un chemin servant d'entrée et sortie pour le dit domaine et visant à droite ligne…

…toutes sortes, testaments contenant substitutions, et donations à cause de mort surtout à partir de l'édit de 1703), à l'exception des donations faites en ligne…