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  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait du PDF d'origine

    …les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…

    …Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…

    …Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…

  • Les deux ailes d’Adrienne
    Date de modification : 6 septembre 2024
    Extrait de la notice :

    …Les deux ailes d’Adrienne peut être consulté en ligne.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Loiret - Site des archives historiques et généalogiques
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Le Moyen Âge dans le Loiret. Autour de l’abbaye de Fleury
    Date de modification : 30 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Ce dossier se présente sous une forme dématérialisée et mise en ligne sur Internet.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Loiret - Site des archives historiques et généalogiques
  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

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