Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Conseil général du département et commission départementale

Période : 1800 - 1960

Extrait de la notice :

…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance). 214 p.…
C 1 à 2346 - Administrations provinciales - Assemblée provinciale et Commission intermédiaire de Champagne

Extrait de la notice :

…. - Arret du C o n 4 qui autorise la reconstruction d’un pont sur la Ligne. - Lettres des syndics et du subdGlégué ii I’intendant, au sujct de dllibérations…

…Mémoires adressés à l’intendant de Paris par les habitants de Bray et de Mousseaux sur la question de savoir où doit passer la ligne séparative de leurs…
Titres de familles

Période : 1290 - 1792

Extrait de la notice :

…Contrat de mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne, etc., d’une part ; demoiselle…
Administration des communautés d'habitants de l'élection de Troyes. Election de Troyes

Période : 1578 - 1790

Extrait de la notice :

…cours de la Seine sur les finages de Clsrcy (Aube), et de Saint-Aventin (aujourd’hui hameau de la commune de Verrieres, Aube), ce plan indiqnant la ligne…

…-États de dépenses faites, de travaux exécutés sur Devis d’ouvrages à exécuter pour ouvrir un les remparts. lit de rivière en ligne droite, du pont de…
Bailliage de Châteauroux

Période : 1608 - 1790

Extrait de la notice :

…être publié : il sera accessible aux particuliers, aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne…

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