ligne
-
Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle essentiel de base arrière dans la mise en oeuvre des…
…Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle essentiel de base arrière dans la mise en oeuvre des…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
-
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
-
Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance). 214 p.…
-
Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…nune, débiteurs d'icelle, seront retenus jusqu'à li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…
…prétendant occuper les premières places aux Assemblées du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…
…vouloir COffirllander la peinture des portraits des rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…
-
Période : 1633 - 1697Extrait de la notice :
…. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation d'ormeaux depuis le Nouvel aqueduc (l'égout…
-
Période : 1824Extrait de la notice :
…. - Alignement dpnné pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne que les dites colonnes depuis…
…Enquête sur la séparation des territoires d'Arles et de Tarascon avec celui des Baux. - Limites de la Crau. - Arpentage des paluds des Baux jusqu'à la ligne…
-
Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…l'acqueduc de la Durance au pont de Crau démolies pendant les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…
-
Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne, etc., d’une part ; demoiselle…
-
Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui sont morts. - La colonne des hommes est à gauche…
