Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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article-KUTSCHERA_Chris.pdf

Cote : 2 CRI 3

Période : 2010 - 2010

Fonds : Fonds Vincent Gay

Extrait de la notice :

…Article en ligne du journaliste et écrivain français Chris Kutschera, intitulé "Immigrés, les "orphelins" de la politique française", publié sur le site…

…Article en ligne du journaliste et écrivain français Chris Kutschera, intitulé "Immigrés, les "orphelins" de la politique française", publié sur le site…
Coopérative agricole de Froissy (Oise), achat d'une partie du matériel et des installations d'une ligne de chemin de ...

Cote : 397 AH 138

Période : 1966 - 1966

Fonds : Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole

Extrait de la notice :

…Coopérative agricole de Froissy (Oise), achat d'une partie du matériel et des installations d'une ligne de chemin de fer…

…Coopérative agricole de Froissy (Oise), achat d'une partie du matériel et des installations d'une ligne de chemin de fer…
Rapports annuels du Crédit agricole

Cote : 443 AH art. 1-79 ; DEEF art. 78393-78394

Période : 1944 - 2010

Extrait de la notice :

…Par ailleurs, ces documents ont été mis en ligne sur l'intranet Archives et Histoire en avrils 2011.…

…Par ailleurs, ces documents ont été mis en ligne sur l'intranet Archives et Histoire en avrils 2011.…
Année 1964

Cote : GPS 16

Période : 1964 - 1964

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…pêche à la ligne…
Année 1963

Cote : GPS 15

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…pêche à la ligne…
Série GG

Période : 1594 - 1794

Extrait de la notice :

…librement communicable Sources complémentaires : les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…électrique : correspondance, conventions, plans, emprunts 1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
Archives historiques du groupe Casino

Période : 1841 - 2011

Extrait de la notice :

…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires, encore en construction, sera augmentée…

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