Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cartographie des habitats (Conservatoire botanique pyrénéen). Gestion d'habitats de pelouses sur site Natura 2000 Ossoue, Aspe, Cestrède (As...

Cote : 1515 W 9

Période : 2003 - 2003

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Parc national des Pyrénées

Extrait de la notice :

…Mise en place d'une cartographie dynamique et interactive en ligne (Damien Labat).…

…Mise en place d'une cartographie dynamique et interactive en ligne (Damien Labat).…
Catalogue de photographies de l'usine de céramique Céraver à Bazet

Cote : 79 Fi 1-42

Période : 1922 - 1980

Extrait de la notice :

…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…

…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou pour le chemin de fer.…
Morbihan : ensemble de lettres autographes signées et de pièces diverses.

Cote : 1 J 1036

Période : 1682 - 1882

Fonds : Pièces isolées et petits fonds [acquisitions 2017]

Extrait de la notice :

…Décès de Jean Rousseau, fusilier au 15 e régiment d'infanterie de ligne : extrait du registre des décès de la commune de Vannes pour 1812, adressé à Chassors…

…Décès de Jean Rousseau, fusilier au 15 e régiment d'infanterie de ligne : extrait du registre des décès de la commune de Vannes pour 1812, adressé à Chassors…
Série GG

Période : 1594 - 1794

Extrait de la notice :

…librement communicable Sources complémentaires : les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Cote : 2 C 1-1744

Période : 1693 - 1827

Extrait de la notice :

…grand nombre d'actes à l'insinuation suivant le tarif : toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…

…Cependant, il est nécessaire de distinguer les successions collatérales, assujetties au centième denier, des successions en ligne directe , entièrement…

…ces registres rassemblent les données relatives à toutes les mutations de propriété des biens immeubles, à l'exception des mutations par successions en ligne…
Anciens combattants et victimes de guerre

Cote : 3 R 1 à 869

Période : 1787 - 2006

Extrait de la notice :

…Il s'agit de photos provenant du service des renseignements de l’artillerie (SRA) et de cartes d’état-major matérialisant l’évolution de la ligne de front…

…Il s'agit de photos provenant du service des renseignements de l’artillerie (SRA) et de cartes d’état-major matérialisant l’évolution de la ligne de front…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…électrique : correspondance, conventions, plans, emprunts 1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

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