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  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …ligne de chemin de fer…

  • Cultes
    Période : 1790 - 1948
    Extrait du PDF d'origine

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

  • Série GG
    Période : 1594 - 1794
    Extrait du PDF d'origine

    …les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

  • Affaires militaires
    Période : 1789 - 1991
    Extrait du PDF d'origine

    …Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

    …Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…

    …matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…

  • État civil
    Période : 1634 - 1987
    Extrait du PDF d'origine

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

  • Urbanisme
    Période : 1806 - 1994
    Extrait du PDF d'origine

    …certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

  • Police, hygiène publique, justice
    Période : 1781 - 2001
    Extrait du PDF d'origine

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait du PDF d'origine

    …Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait du PDF d'origine

    …1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Sur les traces de la Grande Guerre à Cormeilles-en-Parisis
    Date de modification : 28 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement…

    Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales
  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

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