Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ligne

499 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote : 5Q1-39

Période : 1793 - 1992

Extrait de la notice :

…ARCHIVES DE PARIS, Enfants assistés, [en ligne], disponible sur archives de Paris (consulté le 14/…

…Atelier du samedi 12 octobre 2013, [en ligne], disponible sur archives départementales Indre et Loire…

…SENAT, Annexe 2, des sociétés de secours mutuels aux mutuelles du code de la mutualité244(*), [en ligne…
Salles d'asile, écoles maternelles communales et écoles primaires. Ecoles maternelles de Meudon-la-Forêt, ouvertures de nouvelles classes et...

Cote : 1 R 21

Période : 1834 - 1968

Fonds : 1R - Instruction publique

Extrait de la notice :

…filles Paul Bert, création et suppression de classes : correspondance (1936-1961) ; installation d'une ligne…
2R - Sciences, Lettres et Arts

Cote : 2R1-35

Période : 1858 - 1997

Extrait de la notice :

…MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE LA VILLE DE MEUDON, Histoire, [en ligne], disponible sur http://musee.meudon.fr…
Série GG

Période : 1594 - 1794

Extrait de la notice :

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
35 IFA 303/2

Cote : 35 IFA 303/2

Période : 1902 - 1923

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)

Extrait de la notice :

…1906 (manuscrit); - 'Constructions en bordure d'une voie publique que longe, de l'autre côté, une ligne…
1R - Instruction publique

Cote : 1R1-81

Période : 1818 - 1997

Extrait de la notice :

…BOSC, Marion, L'histoire des salles d'asile, [en ligne], disponible sur http://acmen.free.fr/wa_files…

…(HIS/013).LE TEMPS DES INSTITUTEURS, l’école maternelle, [en ligne], disponible sur http://www.le-temps-des-instituteurs.fr…
Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Cote : 76 IFA

Extrait de la notice :

…L'inventaire en ligne compte actuellement plus de 4000 illustrations (les photographies seront toutes…

…l'inventaire du fonds a dû être subdivisé en plusieurs parties pour qu'il soit possible de le mettre en ligne…

…L'inventaire en ligne compte actuellement plus de 4000 illustrations (les photographies seront toutes…
Extension de la ville de Bagnols-sur-Cèze

Cote : E

Période : 1955 - 1975

Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)

Extrait de la notice :

…différents) forment des décrochements et se caractérisent par des ruptures systématiques de l’alignement en ligne…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

ligne

499 contenus liés

Liens