Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Jean de Mailly à Rosny-sous-Bois. Bâtir une ville moderne

Date de modification : 30 novembre 2022

Extrait de la notice :

…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…

Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation
[MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)

Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...

Extrait de la notice :

…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
[MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"

Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...

Extrait de la notice :

…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
Série GG

Période : 1594 - 1794

Extrait de la notice :

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

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