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Cote : B-0073450/1 - B-0073451/1Période : 1981 - 1985Extrait de la notice :
…Ligne TGV Atlantique.…
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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 2 C 810Période : 1770 - 1807Fonds : Contrôle des ActesExtrait de la notice :
…(mutations en ligne collatérale)…
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Cote : 4 M 730/65Fonds : Passeports pour l'étrangerExtrait de la notice :
…Passeport de Jean Ligne…
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Cote : 1 J 40Période : 1893 - 1896Extrait de la notice :
…Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts - Société barisienne de Pêcheurs à la ligne…
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Cote : B-0073451/2 - B-0073452/1Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Ligne TGV Nord (Paris-Bruxelles-Cologne).…
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Cote : 2 Fi 3097Période : 1801 - 1900Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Élévation de l'écluse du coté de la gare sur la ligne A.B., coupe sur le milieu du sas sur la ligne E.F…
…., coupe sur la ligne du plan C.D., plan de l'emplacement de l'écluse.…
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Cote : E DEPOT 5086Période : 1792 - 1792Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Registre de recrutement des troupes de ligne.…
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Cote : 4 M 335Période : 1896 - 1940Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Sociétés de pêcheurs à la ligne : réglementation ; dossiers de sociétés…
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