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Cote : 2757W/10-2757W/16Période : 1991 - 2011Extrait de la notice :
…"Ligne des Hirondelles" (voie ferroviaire).- Valorisation touristique.…
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
…"Ligne des Hirondelles" (voie ferroviaire).- Valorisation touristique.…
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Cote : 2757W/25-2757W/29Période : 1999 - 2011Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 2757W/30-2757W/32Période : 2002 - 2013Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 2757W/8Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 2757W/4-2757W/7Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 2757W/1-2757W/3Période : 1997 - 2005Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 2757W/9Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 2757W/17-2757W/24Période : 1989 - 2010Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 162J348Période : 1888 - 1890Extrait de la notice :
…, entrepreneur du chemin de fer, et l'Etat : expertise du préjudice suite à des dépôts de matériaux sur les forêts communales lors des travaux sur la ligne…
…, entrepreneur du chemin de fer, et l'Etat : expertise du préjudice suite à des dépôts de matériaux sur les forêts communales lors des travaux sur la ligne…
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Cote : 29J525Période : 1909 - 1916Extrait de la notice :
…La ligne droite ou l'art d'enregistrer les écritures d'une maison de commerce, par Louis Conventz, 347 p., 1916.…
…La ligne droite ou l'art d'enregistrer les écritures d'une maison de commerce, par Louis Conventz, 347 p., 1916.…
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…vieil itinéraire traversant les hautes terres du Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
…vieil itinéraire traversant les hautes terres du Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 2757WPériode : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 169JPériode : 1996 - 2018Extrait de la notice :
…La mise en ligne de l'état civil et des registres paroissiaux des communes du Jura par les Archives du Jura en octobre 2017 n'enlève rien aux relevés effectués…
…La mise en ligne de l'état civil et des registres paroissiaux des communes du Jura par les Archives du Jura en octobre 2017 n'enlève rien aux relevés effectués…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Cote : 2217W35Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…Javey (BRGM - 1979), Etudes spécifiques des parois rocheuses ligne Andelot-la-Cluse.…
…Javey (BRGM - 1979), Etudes spécifiques des parois rocheuses ligne Andelot-la-Cluse.…
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Cote : 2559W1/1-2359W4/302Période : 1943 - 2011Extrait de la notice :
…des remembrements partiels (fin des années 1990 et années 2000) concernent des communes traversées par l'autoroute A39 à l'ouest du département sur une ligne…
…des remembrements partiels (fin des années 1990 et années 2000) concernent des communes traversées par l'autoroute A39 à l'ouest du département sur une ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Cote : 3PExtrait de la notice :
…Cet ouvrage est en vente auprès des Archives et a été mis en ligne sur le présent portail.…
…Cet ouvrage est en vente auprès des Archives et a été mis en ligne sur le présent portail.…