Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Affaire Tilly-Blaru (Louis-Auguste-Casimir-Marie, comte de Tilly-Blaru).

Cote : AA 312

Période : 1785 - 1807

Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"

Extrait de la notice :

…- 5ème liasse 233-263 et 6ème liasse, 264-314 : lettres diverses d'intérêt personnel, où l'on en trouve du prince Ligne, du prince Charles de Lorraine…

…comte d'Artois, parmi les lettres portant des cachets de cire armoriés en bon état de conservation, on relève celles des personnages suivants : Prince de Ligne…

…- 5ème liasse 233-263 et 6ème liasse, 264-314 : lettres diverses d'intérêt personnel, où l'on en trouve du prince Ligne, du prince Charles de Lorraine…
Série GG

Période : 1594 - 1794

Extrait de la notice :

…librement communicable Sources complémentaires : les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…électrique : correspondance, conventions, plans, emprunts 1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
Archives historiques du groupe Casino

Période : 1841 - 2011

Extrait de la notice :

…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires, encore en construction, sera augmentée…

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