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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement…
Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales -
Date de modification : 21 novembre 2022Extrait de la notice :
…que l’on peut (ou que l’on pouvait) rencontrer en France est la disposition des quilles en une seule ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires…
…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires…
