Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Famille Rouget

Cote : 21 J 106

Période : 1601 - 1967

Fonds : Louis Merle(1284-1973)

Extrait de la notice :

…[Contient une Carte généalogique de la famille d'Ursule Vincent Mamere, dans la ligne maternelle issue de Fse Rouget, épouse d'Elisée Prioleau, sr de Chamier…

…[Contient une Carte généalogique de la famille d'Ursule Vincent Mamere, dans la ligne maternelle issue de Fse Rouget, épouse d'Elisée Prioleau, sr de Chamier…
Fonds Jean-Marie Gourreau

Cote : GOUR 1-14063

Période : 1965 - 2018

Extrait de la notice :

…2013, des versements réguliers de ses fichiers photographiques numériques ont enrichi l'inventaire initial, où il ont été détaillés et consultables en ligne…

…2013, des versements réguliers de ses fichiers photographiques numériques ont enrichi l'inventaire initial, où il ont été détaillés et consultables en ligne…
Pièces diverses intéressant Niort (16 p. parch., 18 p. pap., 1598-1813).

Cote : 1 J 138

Période : 1598 - 1813

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)

Extrait de la notice :

…la somme de 410 l. (1 p. parch., 1 p. pap., mai 1603) - Contrat d'arrentement consenti par Jean Baudin, marchand demeurant paroisse Saint-Hilaire-de-Ligné…

…la somme de 410 l. (1 p. parch., 1 p. pap., mai 1603) - Contrat d'arrentement consenti par Jean Baudin, marchand demeurant paroisse Saint-Hilaire-de-Ligné…
Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)

Cote : 8 V 1-54

Période : 1857 - 1955

Extrait de la notice :

…Ces dossiers ont été numérisés et mis en ligne sur le site Internet des Archives départementales en 2023.…

…Ces dossiers ont été numérisés et mis en ligne sur le site Internet des Archives départementales en 2023.…
Revue du Bas-Poitou

Cote : 21 J 154

Période : 1450 - 1971

Fonds : Louis Merle(1284-1973)

Extrait de la notice :

…. - Manuscrit de « Le 8e régiment d'infanterie de ligne, ex-légion de la Vendée, à la campagne d'Espagne, 1823.…

…. - Manuscrit de « Le 8e régiment d'infanterie de ligne, ex-légion de la Vendée, à la campagne d'Espagne, 1823.…

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