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  • Cote : 2 O 239/230
    Période : 1846 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Location des prés, installation de canalisations, expropriation de la propriété du moulin pour la construction de la ligne de chemin-de-fer…

    …Présentation du contenu Location des prés, installation de canalisations, expropriation de la propriété du moulin pour la construction de la ligne de chemin-de-fer…

  • Cote : 2 O 239/347
    Période : 1929 - 1932
    Extrait de la notice :

    …et de la conduite de refoulement, plans de détails (chemin de Cromois, Saint-Apollinaire, Varois, Couternon, Arc-sur-Tille), plans de l'usine, de la ligne

    …et de la conduite de refoulement, plans de détails (chemin de Cromois, Saint-Apollinaire, Varois, Couternon, Arc-sur-Tille), plans de l'usine, de la ligne

  • Cote : 2 O 239/359
    Période : 1888 - 1937
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Création d'un service d'omnibus tramways, entretien des lignes, déplacement de voies, accidents, emprunt pour l'extension de la ligne

    …Présentation du contenu Création d'un service d'omnibus tramways, entretien des lignes, déplacement de voies, accidents, emprunt pour l'extension de la ligne

  • Cote : 2 O 239/360
    Période : 1914 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Création de la ligne : extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance avec le ministère des Travaux…

    Ligne Dijon-Ouges, via Longvic…

    …Présentation du contenu Création de la ligne : extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance avec le ministère des Travaux…

  • Cote : G 2139
    Période : 1445 - 1595
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …pour le remplacement des mépartistes Fourneret et Gillet, et de présenter à l'institution épiscopale d'autres candidats que ceux inscrits en première ligne

    …pour le remplacement des mépartistes Fourneret et Gillet, et de présenter à l'institution épiscopale d'autres candidats que ceux inscrits en première ligne

  • Cote : 1072 W 3-329
    Période : 1943 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Acte de sabotage à l'explosif commis le 14 avril au km 3,595 de la ligne Besançon-Mouchard, à proximité de la gare de Frenois…

    …Présentation du contenu Acte de sabotage à l'explosif commis le 14 avril au km 3,595 de la ligne Besançon-Mouchard, à proximité de la gare de Frenois…

  • Cote : 1072 W 3-318
    Période : 1943 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Tentative de sabotage commise le 08 avril, au km 319, de la ligne Dijon-Belfort.…

    …Présentation du contenu Tentative de sabotage commise le 08 avril, au km 319, de la ligne Dijon-Belfort.…

  • Cote : 1072 W 3-343
    Période : 1943 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Acte de sabotage commis le 28 avril, sur un pylône d'une ligne de transport d'énergie électrique à haute tension allant de Sombernon…

    …Présentation du contenu Acte de sabotage commis le 28 avril, sur un pylône d'une ligne de transport d'énergie électrique à haute tension allant de Sombernon…

  • Cote : 1072 W 3-352
    Période : 1943 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Acte de sabotage commis le 28 avril au km 347,880 sur la ligne d'Is-sur-Tille à Chalindrey. Auteurs inconnus.…

    …Présentation du contenu Acte de sabotage commis le 28 avril au km 347,880 sur la ligne d'Is-sur-Tille à Chalindrey. Auteurs inconnus.…

  • Cote : 1072 W 3-363
    Période : 1943 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Destruction d'isolateurs sur des pylônes à haute tension de la ligne électrique Mâlain – Saint-Seine-l'Abbaye.…

    …Présentation du contenu Destruction d'isolateurs sur des pylônes à haute tension de la ligne électrique Mâlain – Saint-Seine-l'Abbaye.…

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