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  • Il était une fois, Tarbes. Le cadastre
    Date de modification : 16 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …par ligne.…

    …terme occitan dont l’étymologie signifie en grec médiéval (Katastikhon) : liste d’enregistrement, ligne…

    Lieu de conservation : Tarbes et communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Service archives
  • Sur les traces de la Grande Guerre à Cormeilles-en-Parisis
    Date de modification : 28 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement…

    Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

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