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Cote : C 539Période : 1409 - 1409Extrait de la notice :
…par sentences du Bailliage de Mâcon ; plusieurs témoins précisèrent les endroits où avaient été anciennement plantées des bornes de pierre marquant la ligne…
…par sentences du Bailliage de Mâcon ; plusieurs témoins précisèrent les endroits où avaient été anciennement plantées des bornes de pierre marquant la ligne…
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Cote : 4 G 6Période : 1668 - 1672Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)Extrait de la notice :
…En ligne sur www.archives71.fr…
…En ligne sur www.archives71.fr…
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Cote : C 542Période : 1729 - 1736Extrait de la notice :
…Lancié ; que le bief Parisis ne forme limite que depuis son embouchure dans la Saône, jusqu'à l'ancien chemin de Mâcon à Belleville par les prés ; que la ligne…
…Lancié ; que le bief Parisis ne forme limite que depuis son embouchure dans la Saône, jusqu'à l'ancien chemin de Mâcon à Belleville par les prés ; que la ligne…
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Cote : C 730Période : 1771 - 1786Extrait de la notice :
…dépense d'un nouveau pont sur la Natouse n'était pas une raison suffisante pour nécessiter ce détour difficile et montueux, et proposaient de continuer en ligne…
…dépense d'un nouveau pont sur la Natouse n'était pas une raison suffisante pour nécessiter ce détour difficile et montueux, et proposaient de continuer en ligne…
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Cote : C 721Période : 1771 - 1778Extrait de la notice :
…Construction, d'un pont, près du hameau Des Noyerats, sur la nouvelle ligne de la Croix-Sacard à Varennes ; d'un ponceau, au débouché du chemin de Chaintré…
…Procès-verbaux de visite des ouvrages faits par ateliers de charité sur la nouvelle ligne de Saint-Clément à Varennes, la route de Mâcon à Charolles, sur…
…Construction, d'un pont, près du hameau Des Noyerats, sur la nouvelle ligne de la Croix-Sacard à Varennes ; d'un ponceau, au débouché du chemin de Chaintré…
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Cote : C 719Période : 1773 - 1774Extrait de la notice :
… ; tracé fait par François Compin, ingénieur des États du Mâconnais, d'un nouveau chemin pour la desserte de la commune de Sennecé, tendant en droite ligne…
…d'un chemin tendant de ladite ville à Saint-Trivier, Pont-de-Vaux et Mâcon ; devis pour la démolition et la reconstruction d'un ponceau sur la nouvelle ligne…
… ; tracé fait par François Compin, ingénieur des États du Mâconnais, d'un nouveau chemin pour la desserte de la commune de Sennecé, tendant en droite ligne…
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Cote : B 763Période : 1780 - 1789Extrait de la notice :
…lieux contentieux, de reconnoitre à la vue de tous titres, mémoires et renseignements, le chemin de Monnot à Fontenaut, d'en fixer et placer la véritable ligne…
…lieux contentieux, de reconnoitre à la vue de tous titres, mémoires et renseignements, le chemin de Monnot à Fontenaut, d'en fixer et placer la véritable ligne…
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Cote : C 511Période : 1784 - 1787Extrait de la notice :
…passage de la grande route ; 300 livres données annuellement à la brigade de maréchaussée établie à la Clayette, pour indemnité de logement ; nouvelle ligne…
…passage de la grande route ; 300 livres données annuellement à la brigade de maréchaussée établie à la Clayette, pour indemnité de logement ; nouvelle ligne…
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Cote : C 733Période : 1785 - 1789Extrait de la notice :
…et Blany à Saint-Jean-le-Priche et sur la nécessité d'en porter la partie comprise entre la Teppe-Cochet et la route, sur un terrain plus élevé et en ligne…
…droite ; consentement donné par le sieur Trécourt, propriétaire d'une vigne sur laquelle passera la nouvelle ligne, et de l'abbé Sigorgne, seigneur de…
…Saint-Jean-le-Priche ; violente opposition de Joseph de Guérin, écuyer ; mémoires, etc. ; décisions des États du Mâconnais, portant que la nouvelle ligne…
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Cote : 5 S 1 - 332Période : 1792 - 1948Extrait de la notice :
…ferroviaire, plaintes d'utilisateurs, contrôle des compagnies), gestion du domaine public (autorisations de voirie, plaintes de riverains, déclassement de la ligne…
…ferroviaire, plaintes d'utilisateurs, contrôle des compagnies), gestion du domaine public (autorisations de voirie, plaintes de riverains, déclassement de la ligne…