Pension
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Cote : 555 W 2Période : 1955 - 1958Fonds : 555WExtrait de la notice :
…Invalides civils : dossiers de pension (personnes décédées avant mars 1963)…
…Invalides civils : dossiers de pension (personnes décédées avant mars 1963)…
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Cote : 1180 W 7Période : 1959 - 1961Fonds : 1180WExtrait de la notice :
…Lépreux pensionnés : certificats de vie-procurations pour la perception de la pension (mai 1959-juillet…
…Lépreux pensionnés : certificats de vie-procurations pour la perception de la pension (mai 1959-juillet…
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Cote : 1143 W 326Période : 2002 - 2003Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Collège Mana I, tranche 7, exntension de la demi-pension et préau : dossier de consultation des entreprises…
…Collège Mana I, tranche 7, exntension de la demi-pension et préau : dossier de consultation des entreprises…
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Cote : 1147 W 73Période : 1971 - 1975Fonds : 1147WExtrait de la notice :
….- Enfants de Matoury, organisation du ramassage scolaire et création d'une demi-pension, revendication…
….- Enfants de Matoury, organisation du ramassage scolaire et création d'une demi-pension, revendication…
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Cote : GG 224Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Bove à Poulain de Corbion concernant le placement de 8 boursiers au collège, le prix de la pension…
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Cote : EE 88Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…guerre : requête de César Gendron et Yves Rufelet, adressée au duc de Chaulnes, pour qu'une pension…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond lui annonçant l'envoi d'un billet de pension de 5000 livres (11 décembre 1786).…
…<lb/><lb/>2° Brevet d'assurance d'une pension de 3000 livres sans retenue. (27 septembre 1786).…
…<lb/><lb/>2 – Brevet d'assurance d'une pension de 5000 livres. (24 septembre 1786, copie)<lb/><lb/>3…
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Date de modification : 21 novembre 2022Extrait de la notice :
…En 1904, il fait valoir son droit à une pension et revient définitivement en Guyane.…
Lieu de conservation : Archives territoriales de Guyane -
Cote : 5 J 5Période : 1896 - 1949Fonds : 5J - Fonds Maximlien SabaExtrait de la notice :
…1949), notification de la direction du personnel et de la comptabilité concernant le montant de la pension…
…1949), notification de la direction du personnel et de la comptabilité concernant le montant de la pension…