Pension
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Cote : 5 N 5Période : 1854 - 1885Extrait de la notice :
…Pension civile :…
…Pension civile :…
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Cote : 336 W 2-5Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…Registre de pension.…
…Registre de pension.…
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Cote : L 583Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…États nominatifs des ex-religieux, chanoines, ex-religieuses, jouissant d'une pension et attachés à aucun service (…
…États des ecclésiastiques et religieux des deux sexes jouissant d'une pension (loi du 2 complémentaire an II).…
…États nominatifs des ex-religieux, chanoines, ex-religieuses, jouissant d'une pension et attachés à aucun service (…
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Cote : 2093 W 429Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte financier ; traitements, indemnités, cotisations,,admission en non valeur de frais de pension ; bourses , droits d'inscription…
…Compte financier ; traitements, indemnités, cotisations,,admission en non valeur de frais de pension ; bourses , droits d'inscription…
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Cote : 253 W 4-11Période : 1945 - 1952Extrait de la notice :
…Registre de pension des nourrices…
…Registre de pension des nourrices…
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Cote : 262 W 16Période : 1947 - 1948Extrait de la notice :
…Livret de pension de retraite. - Échantillon.…
…Livret de pension de retraite. - Échantillon.…
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Cote : 9 M 185Période : 1917 - 1920Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…État de sommes dues pour leur pension, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, programme, conditions d'admission et règlement,…
…Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement de sommes allouées aux boursiers.…
…État de sommes dues pour leur pension, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, programme, conditions d'admission et règlement,…
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Cote : L 585Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…Tableaux cantonaux des ecclésiastiques et religieux des deux sexes jouissant d'un secours ou pension.…
…Tableaux cantonaux des ecclésiastiques et religieux des deux sexes jouissant d'un secours ou pension.…
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Cote : 2093 W 251Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…réparations des dommages causés par les crues, extension du réseau, dépannage station, redevance, acquisition véhicule ; demi-pension…
…réparations des dommages causés par les crues, extension du réseau, dépannage station, redevance, acquisition véhicule ; demi-pension…
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Cote : 1 M 1541-1542Période : 1879 - 1882Extrait de la notice :
…Demandes de versions ou d'augmentation de pension.…
…Demandes de versions ou d'augmentation de pension.…