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• Pensions

  

  Période : 1000 - 1851

  Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

  Extrait de la notice :

  …Pension ecclésiastique…

• Série GG, Cultes, instruction publique, assistance publique

  Période : 1000 - 1862

  Extrait de la notice :

  …. - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui accorde une pension viagère à la veuve de Pitot, médecin à M.M.…

  …Cothareau pour la pension de 18 ducats d'or que le chapitre lui sert sur les revenus du prieuré de Ste Croix. - Bulle de pape, qui unit au chapitre le…

  …prieuré de Ste Croix avec le consentement du recteur. - Bulle accordant au Sieur Cothereau une pension annuelle de 18 ducats d'or sur le prieuré de Ste…

• Propriétés et seigneuries foncières. Terrier.

  

  Cote : H 780

  Période : 1001 - 1646

  Fonds : Clergé régulier

  Extrait de la notice :

  …. - Cession par l'hôtelier de ses revenus, moyennant une pension viagère de 380 livres (14 janvier 1628, fol. 18). - Inventaire de la sacristie : « Une…

  …. - Cession par l'hôtelier de ses revenus, moyennant une pension viagère de 380 livres (14 janvier 1628, fol. 18). - Inventaire de la sacristie : « Une…

• 1268-1495

  

  Cote : K//1721

  Période : 1001 - 1800

  Fonds : Monuments historiques (cartons). - Titre X : Cérémonial

  Extrait de la notice :

  …pour les fortifications de leur ville, 19 septembre 1380. n° 24 : La veuve de Pierre du Tertre reçoit du receveur d’Orbec 100 l. t. à compter sur la pension…

  …, ordre de paiement de quittance, 10 et 11 juin 1398. n° 29 : Gautier de Vasine, receveur des aides à Arques, reçoit 1.100 l. t. pour deux mois de la pension…

  …monete Normanie fortis monete n° 60 : Pension de 25 l. t. faite à Pierre Melin, maître queux du duc de Calabre, 12 août 1469. n° 61 : Somme de 15 l. t.…

• 1504-1597

  

  Cote : K//1722

  Période : 1001 - 1800

  Fonds : Monuments historiques (cartons). - Titre X : Cérémonial

  Extrait de la notice :

  …reçoit 6 livres 2 sols 6 deniers tournois pour deux malles de drap vert pour l’Écurie, 28 janvier 1510. n° 4 : Paiement d’un acompte de 500 l. t. sur la pension…

  …de deux robes de satin cramoisi qui leur avaient été données pour les épousailles du duc d’Orléans à Marseille, en octobre 1534, 15 juin 1535. n° 36 : Pension…

  …n° 117 : Hémon de la Roche de Commières, gentilhomme de la Fauconnerie, reçoit 20 l. t. à compte sur ses gages, 6 décembre 1563. n° 118 : Pension faite…

• 1600-1700

  

  Cote : K//1723

  Période : 1001 - 1800

  Fonds : Monuments historiques (cartons). - Titre X : Cérémonial

  Extrait de la notice :

  …, 6 juillet 1614. n° 51 : Maximilien de Massy, sieur de Rumigny, reçoit 450 livres pour trois quartiers de sa pension, 8 octobre 1614. n° 52 : Sébastien…

  …de Sainte-Croix, reçoit 900 livres pour un quartier de sa pension, 22 décembre 1614. n° 54 : Pierre Beringhen, premier valet de chambre du roi, reçoit…

  …300 livres en étrennes, 12 janvier 1615. n° 55 : D’Oraison, comte de Bulbon, reçoit 1.500 livres pour deux quartiers de sa pension, 30 septembre 1615.…

• Catégories particulières d’officiers

  

  Cote : K//1723

  Période : 1001 - 1800

  Fonds : Monuments historiques (cartons). - Titre X : Cérémonial

  Extrait de la notice :

  …pour une année de ses gages, 15 janvier 1615. n° 244 : Françoise de Plaisance, femme de chambre de Mesdames, reçoit 300 livres pour demie année de sa pension…

  …pour une année de ses gages, 15 janvier 1615. n° 244 : Françoise de Plaisance, femme de chambre de Mesdames, reçoit 300 livres pour demie année de sa pension…

• PIÈCES DIVERSES

  

  Cote : K//1723

  Période : 1001 - 1800

  Fonds : Monuments historiques (cartons). - Titre X : Cérémonial

  Extrait de la notice :

  …sieur de Limeul, chevalier de son ordre et gentilhomme ordinaire de la chambre, pour lui et quatorze de ses gens, 2 octobre 1571. n° 294 : Brevet d’une pension…

  …accordée par le roi au sieur de Lalande, maréchal des logis de la compagnie des chevaux légers de la garde du roi, 26 août 1631. n° 295 : Brevet d’une pension…

  …n° 296 : Brevet d’une pension de 9.000 livres au sieur Pierre Denuis, premier commis de M. de Courteille, intendant des finances, 30 novembre 1784. n°…

• Prieuré de Vaugine « Vallis innina, vallis eulegia, vallis amata, vallis joyna, valjoine, Vaujoint, » etc. (diocèse d'Aix)

  

  Cote : G 865

  Période : 1004 - 1733

  Fonds : Clergé séculier (816-1835) - G

  Extrait de la notice :

  …. — Sentence de la Chambre des Requêtes qui maintient le chapitre d'Alès en la jouissance de la pension de 1,000 livres pour sa terre de Vaugine, pour…

  …. — Sentence de la Chambre des Requêtes qui maintient le chapitre d'Alès en la jouissance de la pension de 1,000 livres pour sa terre de Vaugine, pour…

• Bullaire de l'abbaye de Saint-Gilles, ou recueil factice de bulles de papes, d'actes se rapportant à des bulles, ou d'actes ecclésiastiques,...

  

  Cote : H 785

  Période : 1014 - 1669

  Fonds : Clergé régulier (780-1885) - H

  Extrait de la notice :

  …assigner sur les revenus du prieuré de Prévenchères, au profit de l'évêque d'Ostie, pour qu'il ne souffre pas un trop grand dommage de sa résignation, une pension…

  …Aussi longtemps que Jean Talhier aura à servir la pension de l'évêque d'Ostie, le pape lui donne en commende, avec le prieuré de Prévenchères, le prieuré…

  …élection, le maintient dans la vicairie perpétuelle de l'église paroissiale de Saint-Martin d'Aujargues, qu'il tient en commende ; dans la jouissance d'une [pension…