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Cote : 1418W 7Période : 1977 - 1997Extrait de la notice :
…Convention de service social polyvalent : DDASS, CAF, CRAM, DVS.…
…CONVENTION…
…Convention de service social polyvalent : DDASS, CAF, CRAM, DVS.…
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Cote : 1418W 8Période : 1977 - 1997Extrait de la notice :
…Convention de service social polyvalent : DDASS, CAF, CRAM, DVS.…
…CONVENTION…
…Convention de service social polyvalent : DDASS, CAF, CRAM, DVS.…
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Cote : 63S 3Période : 1899 - 1909Extrait de la notice :
…. - Convention, cahier des charges.…
…. - Convention, cahier des charges.…
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Cote : L 3Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Recueil factice des décrets de la Convention nationale (avril 1793), et Décrets de la Convention nationale (vendémiaire, brumaire, nivôse et ventôse an…
…Recueil factice des décrets de la Convention nationale (avril 1793), et Décrets de la Convention nationale (vendémiaire, brumaire, nivôse et ventôse an…
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Cote : 28X 3Période : 1921 - 1935Extrait de la notice :
…Sanatoria : sanatoria Mercier et d'Angeville, organisation, convention.…
…Sanatoria : sanatoria Mercier et d'Angeville, organisation, convention.…
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Cote : L 307Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de l'Assemblée électorale du Mont-Blanc convoquée par les commissaires de la Convention le 28 janvier 1793 pour l'élection des députés à…
…la Convention, des administrateurs du Département et des membres du Tribunal criminel (février et mars 1793).…
…Procès-verbaux de l'Assemblée électorale du Mont-Blanc convoquée par les commissaires de la Convention le 28 janvier 1793 pour l'élection des députés à…
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Cote : 2B 8087Période : 1750 - 1781Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.Extrait de la notice :
…Convention d'arrestation et d'extradition. - Conventions avec l'Autriche-Lombardie…
…Convention d'arrestation et d'extradition. - Conventions avec l'Autriche-Lombardie…
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Cote : 1174W 2Période : 1974 - 1991Extrait de la notice :
…Convention collective de travail, avenants et prestations sociales agricoles.…
…Convention collective de travail, avenants et prestations sociales agricoles.…
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Cote : 41J 225Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Convention entre Pierre Marie LUISET et Jean Louis CHAPOSSON de Bourg St Maurice, maçon…
…Convention entre Pierre Marie LUISET et Jean Louis CHAPOSSON de Bourg St Maurice, maçon…
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Cote : S 98Période : 1892 - 1960Extrait de la notice :
…. - Convention avec Hauteluce. -.…
…. - Convention avec Hauteluce. -.…