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Cote : 156 J 3685Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, lettre de commande, certificat de propriété.…
…Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, lettre de commande, certificat de propriété.…
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Cote : 156 J 4880Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Certificat de conformité : arrêté préfectoral, correspondance.…
…Certificat de conformité : arrêté préfectoral, correspondance.…
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Cote : 156 J 4911Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Certificat de conformité : arrêté préfectoral, correspondance.…
…Certificat de conformité : arrêté préfectoral, correspondance.…
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Cote : 156 J 703Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. – Demande de certificat d'urbanisme : certificat, notes, correspondance.…
…. – Demande de certificat d'urbanisme : certificat, notes, correspondance.…
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Cote : 156 J 2968Période : 1966 - 1973Extrait de la notice :
…Comptabilité : certificat de paiement d'un acompte, certificat de paiement du solde, certificat de mainlevée, décompte définitif, tableau de suivi des…
…Comptabilité : certificat de paiement d'un acompte, certificat de paiement du solde, certificat de mainlevée, décompte définitif, tableau de suivi des…
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Cote : 156 J 2065Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…Comptabilité : certificat de paiement, situation de paiement.…
…Comptabilité : certificat de paiement, situation de paiement.…
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Cote : 156 J 5211Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Il manque le devis quantitatif, le bordereau de prix, l'attestation d'assurance et le certificat de qualification.…
…Il manque le devis quantitatif, le bordereau de prix, l'attestation d'assurance et le certificat de qualification.…
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Cote : 156 J 2043Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…Clôture des comptes : certificat de paiement du solde, certificat de paiement d'un acompte, situation des travaux, facture, notes, correspondance.…
…Clôture des comptes : certificat de paiement du solde, certificat de paiement d'un acompte, situation des travaux, facture, notes, correspondance.…
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Cote : 156 J 4891Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Certificat de conformité : arrêté préfectoral, attestation d'entreprise, correspondance.…
…Certificat de conformité : arrêté préfectoral, attestation d'entreprise, correspondance.…
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Cote : 156 J 3012Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Réception des travaux : certificat de paiement, facture, correspondance.…
…Réception des travaux : certificat de paiement, facture, correspondance.…