réunion interministérielle
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Cote : AC 27 P 841Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Réunion interministérielle concernant l'ouverture des archives de l'UNWCC (United Nation War Criminal…
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Cote : GR/7/NN/3/441Période : 1931 - 1939Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…contre les gaz de combat : circulaires, instructions, notes, procès-verbal de réunion interministérielle…
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Cote : GR/6/N/310Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…Dossier 1) Nouveaux principes budgétaires pour la préparation du budget de 1940 : la réunion interministérielle…
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(Dossier 1) Correspondance concernant le service des fabrications de guerre à la mobilisation (1928)Cote : GR/2/N/56Période : 1928 - 1937Extrait de la notice :
…coordination interministérielle (septembre 1936-janvier 1937) ; compte rendu de la réunion interministérielle…
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Cote : 124J/58Période : 1968 - 2004Fonds : DENIEUL, Michel (ancien préfet).Extrait de la notice :
…Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle…
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Cote : GR/2/N/239Période : 1922 - 1940Extrait de la notice :
…Monaco en cas de tension politique et à la mobilisation ; compte rendu d’une réunion interministérielle…
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Cote : GR/2/N/194Période : 1933 - 1937Extrait de la notice :
…personnel de la défense passive (1er janvier 1937) ; mesures décidées au cours de la réunion interministérielle…
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Cote : GR/2/N/236Période : 1921 - 1940Extrait de la notice :
…un service central des cessions de matériel à l’étranger, au cours d’une réunion interministérielle…
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Cote : DE/2007/PA/236/4Période : 1995 - 1996Fonds : Fonds Évelyne RatteExtrait de la notice :
…au développement : notes (1996), notes manuscrites (s.d.), relevé de conclusions de la réunion interministérielle…
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Cote : DE/2007/PA/236/16Période : 1995 - 1996Fonds : Fonds Évelyne RatteExtrait de la notice :
…gestion 1995 : note (1995). 1995 Implantation des archives diplomatiques : compte-rendu de réunion interministérielle…