réunion interministérielle
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Cote : AC 27 P 841Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Réunion interministérielle concernant l'ouverture des archives de l'UNWCC (United Nation War Criminal Commission…
…Réunion interministérielle concernant l'ouverture des archives de l'UNWCC (United Nation War Criminal Commission…
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Cote : GR/7/NN/3/441Période : 1931 - 1939Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…population civile et notamment aux enfants, défense contre les gaz de combat : circulaires, instructions, notes, procès-verbal de réunion…
…interministérielle, compte rendu, sommaire de conférences, fiche de renseignements.…
…population civile et notamment aux enfants, défense contre les gaz de combat : circulaires, instructions, notes, procès-verbal de réunion…
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Cote : GR/6/N/310Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…(Dossier 1) Nouveaux principes budgétaires pour la préparation du budget de 1940 : la réunion interministérielle du 20 novembre 1939 présidée…
…(Dossier 1) Nouveaux principes budgétaires pour la préparation du budget de 1940 : la réunion interministérielle du 20 novembre 1939 présidée…
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(Dossier 1) Correspondance concernant le service des fabrications de guerre à la mobilisation (1928)Cote : GR/2/N/56Période : 1928 - 1937Extrait de la notice :
…la constitution d’un bureau de mobilisation et de coordination interministérielle (septembre 1936-janvier 1937) ; compte rendu de la réunion…
…interministérielle chargée d’examiner les conditions pratiques de fonctionnement de ce bureau (21 janvier 1937) ; correspondance relative…
…la constitution d’un bureau de mobilisation et de coordination interministérielle (septembre 1936-janvier 1937) ; compte rendu de la réunion…
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Cote : GR/2/N/239Période : 1922 - 1940Extrait de la notice :
…Correspondance relative aux mesures de sûreté à prendre à Monaco en cas de tension politique et à la mobilisation ; compte rendu d’une réunion…
…interministérielle du 12 janvier 1934 sur cette question (1933-1935, septembre 1938) ; lettre du consul français à Monaco sur l’espionnage…
…Correspondance relative aux mesures de sûreté à prendre à Monaco en cas de tension politique et à la mobilisation ; compte rendu d’une réunion…
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Cote : GR/2/N/194Période : 1933 - 1937Extrait de la notice :
…électricité (décembre 1936) ; état des besoins en personnel de la défense passive (1er janvier 1937) ; mesures décidées au cours de la réunion…
…interministérielle du 17 décembre 1936 pour hâter la réalisation de la protection de la population civile contre les bombardements aériens…
…électricité (décembre 1936) ; état des besoins en personnel de la défense passive (1er janvier 1937) ; mesures décidées au cours de la réunion…
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Cote : GR/2/N/236Période : 1921 - 1940Extrait de la notice :
…juin 1939) ; texte d’un projet de décret portant création d’un service central des cessions de matériel à l’étranger, au cours d’une réunion…
…interministérielle l’Air et la Marine s’opposent à cette création (24 juin, 7 juin 1939) ; situation actuelle des exportations…
…juin 1939) ; texte d’un projet de décret portant création d’un service central des cessions de matériel à l’étranger, au cours d’une réunion…
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Cote : DE/2007/PA/236/4Période : 1995 - 1996Fonds : Fonds Évelyne RatteExtrait de la notice :
…Réforme administrative et institutionnelle de l’aide publique au développement : notes (1996), notes manuscrites (s.d.), relevé de conclusions de la réunion…
…interministérielle du 7 février 1996. 1996 Conférence de Midrand sur la Société de l’Information : note (1996). 1996 Demande d’un vacataire au cabinet…
…Réforme administrative et institutionnelle de l’aide publique au développement : notes (1996), notes manuscrites (s.d.), relevé de conclusions de la réunion…
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Cote : DE/2007/PA/236/16Période : 1995 - 1996Fonds : Fonds Évelyne RatteExtrait de la notice :
…à l’étranger : note (1995) 1995 Arrêté d’annulation sur la gestion 1995 : note (1995). 1995 Implantation des archives diplomatiques : compte-rendu de réunion…
…interministérielle (1995). 1995 Rendez-vous avec M.…
…à l’étranger : note (1995) 1995 Arrêté d’annulation sur la gestion 1995 : note (1995). 1995 Implantation des archives diplomatiques : compte-rendu de réunion…
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Cote : DE/2007/PA/236/3Période : 1996 - 1996Fonds : Fonds Évelyne RatteExtrait de la notice :
…envoyée (1996). 1996 Implantation du nouveau siège de l’OCDE quai Branly à Paris : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996), compte-rendu de réunion…
…interministérielle (1996), fax (1996). 1996 Débat sur le service national : correspondance envoyée (1996), notes (1996). 1996 Projet de création d’un…
…envoyée (1996). 1996 Implantation du nouveau siège de l’OCDE quai Branly à Paris : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996), compte-rendu de réunion…